Et si on libérait (vraiment) les licences libres de la propriété intellectuelle ?

Avertissement : Ce qui va suivre est hautement expérimental, et en partie spéculatif, mais l’idée me paraissait valoir la peine d’être développée. Cette semaine, on a appris qu’une cour de justice américaine avait reconnu la valeur contractuelle de la licence GNU-GPL, alors que celle-ci a déjà presque 30 années d’existence, et n’a pas attendu cette … Lire la suite Et si on libérait (vraiment) les licences libres de la propriété intellectuelle ?

Vers la possibilité d’un Copyleft pour libérer les semences ?

Le mois dernier, la nouvelle s’est diffusée qu’une initiative avait été lancée depuis l’Allemagne pour proposer une licence libre applicable aux semences. Ce projet, porté par l’organisation à but non-lucratif Agrecol, s’intitule Open Source Seeds et il a pour objet d’appliquer à la culture des végétaux les principes du Copyleft appliqués depuis les années 90 dans … Lire la suite Vers la possibilité d’un Copyleft pour libérer les semences ?

Coupler une licence libre et une crypto-monnaie : la proposition de la Commons Reciprocity Licence

La réflexion sur les licences de mise en partage des créations est actuellement en plein renouvellement, notamment du côté du mouvement des Communs. En 2012, j’avais déjà écrit un billet à propos de la Peer Production Licence : une nouvelle licence proposée par l’allemand Dmytri Kleiner, dérivé de la Creative Commons CC-BY-NC-SA, qui introduit une … Lire la suite Coupler une licence libre et une crypto-monnaie : la proposition de la Commons Reciprocity Licence

Ce que le Monopoly peut nous apprendre sur les biens communs

A la fin de la semaine, la rumeur a couru qu’Hasbro avait l’intention de supprimer la case prison du célèbre Monopoly, afin de diminuer la durée des parties. La nouvelle a suscité une certaine émotion chez les aficionados du jeu, avant que l’éditeur ne publie un démenti. L’objet du présent billet n’est pas d’épiloguer sur … Lire la suite Ce que le Monopoly peut nous apprendre sur les biens communs

Open Trademark : des Creative Commons du droit des marques auraient-ils un sens ?

Le dépôt de la marque « Parti Pirate » à l’INPI en fin de semaine dernière a suscité beaucoup de discussions et de protestations, car cette décision a paru incompatible avec le positionnement du Parti Pirate français sur la propriété intellectuelle en général. Les critiques ont été assez virulentes pour que le Parti Pirate publie aujourd’hui un … Lire la suite Open Trademark : des Creative Commons du droit des marques auraient-ils un sens ?

Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

Les principes de l’Open Source s’étaient déjà propagés à des domaines relativement éloignés du logiciel, comme celui de l’Open Hardware ou de l’Open Design. Mais le projet Open Source Seeds propose un modèle de contrat pour placer des graines sous licence libre. A première vue, l’idée peut paraître assez incongrue, car on voit assez mal … Lire la suite Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s’est déroulé mérite que l’on s’y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours … Lire la suite Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

Copyheart : un amour de licence libre

Magie de la sérendipité, je suis tombé plus ou moins par hasard sur la licence (ou plutôt sur la non-licence) libre la plus charmante qu’il m’ait été donné de rencontrer à ce jour : le ♡Copyheart. Son inventeur s’appelle Nina Paley, une activiste éminente de la Culture libre, qui s’est distinguée comme artiste en créant … Lire la suite Copyheart : un amour de licence libre

Réutiliser des images en ligne : entre Copyright, Copyleft et … Copydown ?

Un des grands plaisirs du blog, c’est la chasse aux images pour illustrer les billets. L’écriture web peut difficilement se passer de l’image, tant elle est nécessaire pour capter l’attention du lecteur et condenser le message. Force est de constater que lorsqu’on écrit sur Internet, on devient vite avide d’images … Depuis que j’ai commencé … Lire la suite Réutiliser des images en ligne : entre Copyright, Copyleft et … Copydown ?

Petit oiseau devient gourmand ? (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter)

Jeudi dernier 10 septembre, Twitter a annoncé qu’il opérait une modification unilatérale des conditions d’utilisation du service (TOS – Terms of Service). La firme en avait le droit et nous étions prévenus : les précédentes conditions indiquaient expressément que de tels changement pouvaient intervenir (« We reserve the right to alter these Terms of Use at … Lire la suite Petit oiseau devient gourmand ? (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter)

Filons de S.I.Lex #4 : le relevé des fouilles de la semaine

Encore une semaine largement dominée par l’Affaire Google Book Search, qui génère un flots incessant d’actualités.Presque à donner le vertige … Pour faire vite cette semaine, nous aurons eu droit à des interventions musclées dans la procédure de règlement aux Etats-Unis de la part de l’Etat allemand, du Syndicat national de l’Edition (SNE) et d’Amazon. … Lire la suite Filons de S.I.Lex #4 : le relevé des fouilles de la semaine

Ce qui menace Twitter, c’est la contrefaçon ? Retour sur les envolées de Franck Louvrier

J’ai déjà beaucoup écrit sur Twitter et le droit d’auteur cet été (ici et ici), mais les propos surréalistes tenus par Franck Louvrier la semaine dernière dans Le Monde.fr (Internet et son potentiel démocratique) vont me donner une occasion rêvée de mettre un point final à cette série, en allant jusqu’au bout de ce que … Lire la suite Ce qui menace Twitter, c’est la contrefaçon ? Retour sur les envolées de Franck Louvrier