Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

Les principes de l’Open Source s’étaient déjà propagés à des domaines relativement éloignés du logiciel, comme celui de l’Open Hardware ou de l’Open Design. Mais le projet Open Source Seeds propose un modèle de contrat pour placer des graines sous licence libre.

Rice grains. Par IRRI Images. CC-BY. Source : Wikimedia Commons.
Rice grains. Par IRRI Images. CC-BY. Source : Wikimedia Commons.

A première vue, l’idée peut paraître assez incongrue, car on voit assez mal ce que les semences peuvent avoir en commun avec les logiciels et pourquoi elles auraient besoin des licences libres. Mais il faut savoir que les variétés végétales peuvent faire l’objet de droits de propriété intellectuelle, que ce soit par le biais de Certificats d’obtention végétale (COV) en Europe ou de brevets aux Etats-Unis. Les Organismes génétiquement modifiés (OGM) peuvent également être protégés par des brevets, déposés par de grandes firmes comme Monsanto, dont les agissements soulèvent de plus en plus d’inquiétudes et de protestations.

Une forme de copyleft « vert » est-il possible pour que les graines demeurent des biens communs ? La question mérite d’être posée !

Lutter contre l’appropriation des semences

Face à ces formes d’appropriation du vivant par la propriété intellectuelle, il existe tout un mouvement qui se bat pour que les semences demeurent « libres ». Des producteurs indépendants comme le Réseau Semences paysannes, Kokopelli ou Semailles préservent des variétés anciennes ou rares de graines, afin de favoriser la biodiversité. Mais le contexte juridique dans lequel ils oeuvrent est difficile, comme l’explique très bien cet article du site Ecoconso :

Depuis plusieurs décennies, il est obligatoire qu’une semence soit inscrite dans un catalogue officiel – européen ou national – avant d’être mise sur le marché.

L’inscription est liée à des conditions bien précises :

  • pour être inscrite, une semence doit entre autres répondre aux critères « DHS »  : distinction, homogénéité, stabilité. En d’autres mots : une variété doit être facilement identifiable et bien distincte de celles déjà inscrites dans le catalogue, tous les individus doivent présenter les mêmes caractéristiques prévisibles et la variété doit rester stable dans le temps, année après année.
  • l’inscription au catalogue est payante.

Cette législation, qui avait pour but au départ de protéger l’agriculteur contre des fraudes, a un impact énorme sur la pérennité des semences de variétés locales et traditionnelles. Car il est impossible, pour la plupart des semences transmises de génération en génération, de paysan en paysan, de répondre à des critères conçus pour des variétés produites en laboratoire à partir d’un patrimoine génétique très restreint et testées dans des conditions contrôlées.

L’agriculteur, ici ou ailleurs, doit payer chaque année pour acheter ses semences et ne peut ressemer à partir de sa production ni développer son propre patrimoine de semences, qui seraient pourtant plus adaptées aux conditions locales et qui garderaient leur capacité de s’adapter plus facilement aux conditions climatiques changeantes, aux nouveaux ravageurs…

Pour ne s’être pas pliée à cette réglementation, l’association Kokopelli a été poursuivie en justice et lourdement condamnée en 2012. Cela ne l’empêche pas de continuer à dénoncer en des termes très durs l’instrumentalisation qui a été faite du Catalogue des variétés  et du droit d’obtention végétale dans le sens des intérêts des grands semenciers :

les tarifs d’inscription au Catalogue sont prohibitifs (500 €en moyenne pour chaque variété, sans compter les droits annuels à payer pour les différents types d’examens obligatoires). En définitive, ce catalogue, initialement facultatif et ouvert à toutes les semences, est devenu, par une dérive administrative totalitaire, le pré carré exclusif des créations variétales issues de la recherche agronomique et protégées par un droit de propriété intellectuelle […] C’est ainsi que le catalogue est devenu un outil de promotion de ce droit de propriété particulier, et qu’il s’est progressivement fermé aux variétés, non appropriées, appartenant au domaine public.

Les semences comme biens communs ?

Il existe donc bien d’un côté des semences « propriétaires », sur lesquelles pèsent des droits de propriété intellectuelle et de l’autre des semences « libres », que l’on peut encore considérer comme des biens communs :

Les semences peuvent-elles être une marchandise comme une autre ? Est-ce acceptable qu’une petite dizaine de gros semenciers détienne plus de 80 % du patrimoine des semences, pourtant patiemment amélioré pendant des siècles par des générations de paysans ? Ne s’agit-il pas d’un patrimoine de l’humanité, d’un bien commun et collectif auquel tout un chacun devrait avoir accès ?

Il y  a quelques semaines, un tribunal américain a pourtant estimé qu’un petit agriculteur américain s’était rendu coupable de contrefaçon en replantant d’une année sur l’autre les graines produites par des plats de soja brevetés par Monsanto.  Cette firme a construit son business model en utilisant la propriété intellectuelle pour retirer ce droit élémentaire aux paysans, les forçant à acheter ses graines et ses herbicides chaque année.

Face à cette dérive propriétaire, certains comme l’indienne Vandana Shiva propose d’appliquer les principes de l’Open Source aux semences, en reliant cette problématique à celle des biens communs et à la préservation des Savoirs traditionnels  :

D’autres, comme David Bollier, proposent d’aller plus loin encore en mettant en place un Copyleft pour les semences, comme il en existe un pour les logiciels :

Il existe un mouvement qui progresse parmi certains cercles d’agriculteurs pour créer un équivalent du copyleft pour les semences, de manière à ce que ces agriculteurs puissent produire des cultures open-source. Cette démarche sera peut-être la seule solution : développer un agriculture alternative en open source, bénéficiant de protections juridiques que le partage puisse continuer. Une manière de hacker la loi, comme l’a fait la General Public Licence  avec les logiciels libres.

Une licence pour placer les graines sous copyleft

Pour concrétiser ces visions, l’initiative Open Source Seeds propose sur son site la première version d’une licence adaptant d’une manière originale les principes des licences libres aux semences, et notamment le fameux « partage à l’identique » (Share Alike) qui est le propre du copyleft.

Copyleft wallpapers. Par Leo Utskot. CC-BY-NC-SA.

Voici une traduction en français que je propose de cette licence :

Open Source  seed licence version 0.1

Vous êtes libres de :

Partager : partager, distribuer et donner ces semences
Remixer : cultiver ces semences
Faire un usage commercial de ces semences

Selon les conditions suivantes :

Attribution: Vous devez inclure une copie imprimée de cette licence lorsque vous partagez ces semences ou ds graines issues de ces semences (progeny of these seeds).

Pas de modification génétique : Vous n’êtes pas autorisé à procéder à des modifications génétiques en laboratoire de ces semences ou de graines issues de ces semences.

Partage à l’identique : Si vous recevez ces semences ou des graines issues de ces semences, suite à un don ou à un achat, vous acceptez en conséquence d’être lié par ces conditions.

Si vous récoltez à n’importe quel moment de l’année plus de 500 grammes de graines issues de ces semences, vous devez en mettre à disposition gratuitement au moins 10 grammes via le site www.open-seeds.org (les frais de port restant à la charge des demandeurs). Vous devez également enregistrer et publier les informations liées à votre pratique de culture, ainsi que les lieux dans lesquels ces semences ont été cultivées.

Si vous récoltez à n’importe quel moment de l’année plus de 100 kilos de graines issues de ces semences, vous devez en mettre à disposition gratuitement au moins 500 grammes via le site www.open-seeds.org (les frais de port restant à la charge des demandeurs). Vous devez également enregistrer et publier les informations liées à votre pratique de culture, ainsi que les lieux dans lesquels ces semences ont été cultivées.

Si vous cultivez ces semences, vous devez distribuer les semences des générations suivantes selon les termes de cette licence.

On relèvera l’effort intéressant pour adapter aux semences des notions comme celles de paternité, d’oeuvres dérivées ou de partage à l’identique.

Je trouve également très pertinent le fait de ranger dans les conditions imposées au titre du partage à l’identique le fait de devoir publier les informations liées à la culture des semences. De la même manière que les développeurs produisent de la documentation ou des manuels pour accompagner leurs logiciels, les agriculteurs Open Source devront documenter leur pratique et partager le fruit de leur expérience avec le reste de la communauté.

On voit d’ailleurs déjà une telle logique à l’oeuvre dans certains projets liés aux semences. Le projet Urbsly par exemple, actuellement en recherche de fonds par crowdfunding, propose de lutter contre l’appropriation des semences par de grosses entreprises utilisant des brevets, en créant un « Open Seed Data Catalog », qui recensera les variétés produites par des producteurs indépendants, ainsi que les données utiles aux agriculteurs pour choisir les graines les mieux appropriées à leurs cultures. Le projet vise aussi à publier en Open Access le séquençage génétique des variétés, afin d’empêcher le dépôt de brevets par de grandes marques. Cette approche est intéressante, car elle montre les ponts qui peuvent exister entre Biens communs de la nature et Biens communs de la connaissance, à travers l’Open Data et l’Open Access.

Retrouver des pratiques ancestrales de partage

Mettre en place des licences libres pour les semences risque d’être plus complexe que pour les logiciels. En effet, la législation en vigueur reconnaît un droit d’auteur aux créateurs de logiciels, qui peuvent ainsi « retourner » la logique du copyright grâce aux licences libres pour mettre leur propriété en partage.

Avec les semences, les choses sont plus complexes, car le régime spécial de propriété qui porte sur les variétés végétales est beaucoup plus adapté aux semences « propriétaires » qu’à celles des producteurs indépendants. Il en résulte que l’Open Source Seeds Licence pourrait manquer de base légale, comme l’explique les porteurs du projet qui sont conscients de cette faiblesse :

Il n’est pas certain que les conditions imposées par la licence puissent avoir une valeur juridique les rendant opposables. Il est possible qu’elles doivent être plutôt regardées comme un code de bonnes pratiques à respecter sur une base volontaire.

Les lois qui ont instauré un droit de propriété intellectuelle sur les semences sont très différentes de celles qui concernent les logiciels. Un des points essentiels à propos des droits de propriété intellectuelle sur les semences réside dans les critères deDdistinction, Homogénéité et Stabilité (DHS) qui sont nécessaires pour pouvoir bénéficier de la protection. C’est de cette manière que ces droits fonctionnent partout dans le monde, parce qu’une variété doit être suffisamment stable pour pouvoir être reconnue comme une variété. Mais les variétés les plus intéressantes pour la biodiversité sont généralement trop instables pour respecter ces critères. Or c’est précisément leur « instabilité » qui leur permet de s’adapter aux différentes conditions de culture.

On en arrive à ce paradoxe que l’absence de droit de propriété, qui est pourtant à la « racine » du problème de l’appropriation du vivant, pose ici difficulté puisque la licence libre en a quand même besoin pour être valide juridiquement. Pendant ce temps, les licences attachées aux semences produites par Monsanto peuvent s’appliquer devant les tribunaux, avec les conséquences désastreuses que l’on sait…

Il faudra suivre le développement de ces licences libres appliquées aux semences, car il s’agit d’une des pistes pour préserver des pratiques ancestrales de partage de graines, remontant sans doute à des millénaires et qui se réactivent aujourd’hui avec des associations comme Graines de troc.

Le compte Twitter d’André Le Nôtre (@Lenostre) signalait par exemple ces jours derniers que des pratiques d’échanges de plants rares existaient entre jardiniers au 17ème siècle, dont on retrouve la trace dans cet ouvrage.

lenotre


«  J’ay veu que quelques jardiniers curieux se fréquentoient les uns les autres amiablement, & faisoient recherche de ce qu’ils pouvoient avoir en leurs jardins, pour voir s’ils avoient quelques espèces de fleurs ou de fruicts que l’un ou l’autre n’eust point, afin de s’en entre-accommoder. C’est ce qu’il faut que les jardiniers de présent fassent, & qu’ils prennent la peine, & ne soient paresseux d’aller où ils sont advertis qu’il aura esté fait quelque beau jardin, pour voir s’il y a quelque chose de beau dont ils n’en ayent point la cognoissance, mesme, qu’il en demande au jardinier, peut-estre celuy qui demandera, aura aussy quelque fleur que l’autre n’aura point, & par ainsi feront eschange amiablement l’un à l’autre, de telle sorte que l’un et l’autre en seront fort contens. […] feu mon père avoit une quantité de fleurs de toutes sortes, c’est qu’il faisoit comme j’ay dit cy-dessus, il prenoit la peine & le plaisir en mesme temps d’aller voir les jardins qui estoient en réputation, et s’il se présentoit quelque fleur devant ses yeux dont il n’en avoit point, il en demandoit hardiment au jardinier, en luy offrant de luy en donner d’autres qu’il recognoissoit que le jardinier n’avoit pas aussi, par ce moyen ils s’accommodoient ensemble » Claude Mollet, Le théâtre des plans et jardinages, 1652, p. 185-187.

Merci à André @LeNostre pour la transcription !

56 réflexions sur “Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

  1. Extrêmement intéressant. Etant développeur de logiciels libres et cultivant un petit potager (avec des rêves d’en faire un plus grand), ces initiatives me parlent complètement.

  2. Stéphane Corbé

    L’utilisation des informations de l’ADN me semble indispensable ici.
    Il est fort peu probable qu’en replantant des ogm on obtienne des semences à ADN identique (reproduction sexuée)

    Concernant la licence, le fait d’obliger à ceder est bien, mais à un seul et même conservatoire, non.

  3. Oui il est de fait que dans la nature le profilage génétique n’a lieu d’être uniquement par bouturage, les insectes pollinisateurs ainsi que le vent ne se souciant gère du respect du profilage génétique permettant le respect du « droit d’auteur » dans le domaine. De plus, le nombre de variété au seins d’une même espèce, elle même comprenant des sous espèces (http://www.bonplant.fr/tomate.html) le recensement est titanesque en lui même, mais s’il faut ajouter 500€ par variété et y ajouter des frais annuel on rentre tout droit dans le domaine de l’aberration!
    Ma question est la suivante : doit on céder à la pression de ces grand industriel qui se permettent de mettre des brevet (sur quelque chose qui était la bien avant eux et qui peut très bien se passer de l’humain) et ainsi rentrer dans un jeu dont ils possèdent tout les atouts, ou ne faut il pas trouver des recours juridiques pour les empêcher de nuire (je ne pense pas qu’un référendum, à l’échelle locale ou mondiale donnerait un résultat favorables à ce genre de pratiques qu’est le dépôt de brevet sur le domaine du vivant)?

  4. Ping : Open Source Seeds Licence : une licence pour li...

  5. N’empêche ce passage est curieux tout de même :

    Si vous récoltez à n’importe quel moment de l’année plus de 500 grammes de graines issues de ces semences, vous devez en mettre à disposition gratuitement au moins 10 grammes via le site http://www.open-seeds.org (les frais de port restant à la charge des demandeurs).

    10/500 = 2% + frais de port

    Pas très libre de rajouter une telle contrainte. Les logiciels libres à contrario n’obligent en rien à déposer le code du logiciel en un endroit donné, ni ne conditionne aucune contrainte d’aucune sorte relative au bénéfice obtenu par son utilisation…

    Comme le précise avec raison Richard Stallman « open » n’est pas « free », et même si le rôle de « free » change quand il s’agit d’un protocole et pas d’un logiciel, dans le cas qui nous occupe ici on ne voit pas bien en quoi les graines ne pourraient pas être véritablement « libres » et pas « open sous conditions de 2% + frais de port… »

    1. Je ne trouve pas très opportun non plus que la mise à disposition des graines soit imposée à travers un seul site seulement. Il devrait y avoir une obligation de mise à disposition, mais à la convenance de celui qui a produit les graines.

      J’imagine que cette contrainte est faite pour favoriser l’émergence d’un catalogue des semences libres, qui viendrait contrebalancer le catalogue officiel où sont recensées les variétés végétales.

      Par contre, l’obligation de remettre à disposition une petite portion des graines produites ne me paraît pas choquante, dans la mesure où on parle ici de biens physiques et pas de biens immatériels reproductibles. Il fallait bien trouver une façon de mettre en place un équivalent au « téléchargement » du logiciel et c’est ce moyen qui a été trouvé.

      Et que les frais de port soient à la charge de celui qui veut obtenir les graines me paraît aussi assez équitable.

  6. Ping : Semences | Pearltrees

  7. Mark Perkins

    Plus que ça – avec logiciel libre le ‘share alike’ ou redistribution est pratiquement gratuit grâce a la nature de logiciel, pas parait pour les semences

  8. Ping : free | Pearltrees

  9. Ping : groupes en liens avec la spiruline | Pearltrees

  10. Ping : Alimentation solidaire | Pearltrees

  11. Ping : Open Source Seeds Licence : une licence pour li...

  12. Ça part d’un bon sentiment, mais ça n’est pas vraiment libre tout ça, et ça ne mérite pas le nom d’open source. L’interdiction de modification et l’obligation de mise à disposition gratuite via un prestataire unique sont incompatible avec les principes du logiciel libre : cette licence mériterait un sérieux patch.

    1. Voilà typiquement le genre de commentaires-réflexes que je trouve improductifs.

      Un logiciel n’est pas une graine et si on peut s’inspirer des principes du Libre ou de l’Open Source, il me semble qu’il est également nécessaire de les adapter aux situations particulières et aux spécificités de chaque bien commun.

      Dès lors l’interdiction de procéder à des modifications génétiques sur les semences me paraît légitime. Beaucoup de semenciers indépendants luttent aussi contre les OGM.

      Pour l’obligation de mise à disposition via un site unique, je vous rejoins par contre. Cela ne me semble pas forcément une bonne chose, mais il faut aussi garder à l’idée que l’objectif peut être de contrebalancer le Catalogue officiel et que cela implique aussi peut-être une centralisation de l’information, en vue de pouvoir peser.

      Mais franchement, ce type de réactions de « libristes » s’insupportent et vous ne vous rendez certainement pas compte du mal que vous faites à cette cause en réagissant ainsi.

      Vous devriez vous réjouir au contraire que l’Open Source trouve ici un nouveau champ d’application.

  13. Il y a juste un problème sur les modifications génétique : une graine, résultat de la pollinisation, n’est pas forcément fait entre le pistil et les étamines d’une même plante. Dès lors nous avons une nouvelle génération génétiquement différente (tel que pour l’être humain avec un enfant) et donc on ne rentre plus dans le cadre légal proposé ci dessus. Le seul moyen de s’assurer « la pureté génétique » d’une variété est de contrôler pollinisation (un hybride F1 : de première génération), ce qui demande des ressources structurelles considérables le pollen étant déplacé soit par le vent soit par des insectes ) ou alors de procéder à technique de bouturage/marcottage/etc pour en fait ne faire qu’étendre une plante originelle. Ces dernières, bien que préservant le patrimoine génétique et permettant la diffusion massive d’une espèce, entraîne rapidement une dégénérescence au fur et à mesure des générations produites de cette manière. Il est donc inconcevable si l’objectif à long terme est de protéger le vivant, que de recourir à la préservation du patrimoine génétique : celui-ci DOIT être modifié pour continuer à évoluer. Qui plus est, les OGM ont, par la sélection humaine, toujours existé depuis l’aube de l’agriculture, mais la nature, elle, l’a toujours pratiqué !

  14. Ping : Libération des semences par la licence O...

    1. Donc vous avalisez le fait de breveter le vivant? Excusez moi de m’offusquer mais comment nous êtres humains, êtres inférieur face au génie de la nature, nous nous donnons le droit de dire ceci est mien? Je ne remet pas en cause la lutte qu’est faite chaque jour par des millions de personnes pour essayer de contrer ces aberrations développées par les multinationales (le cadre juridique) mais pour faire simple, vous combattriez un feu de forêt avec un briquet?

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  16. Kevin

    Je suis drôlement d’accord avec Tulsène. Je ne comprends pas comment «enregistrer» en open source une sorte de graine viendra contrer les gros industriels de l’alimentaire. Ce que je comprends encore moins c’est comment nous leur permettons de breveter le vivant. Je veux dire, ils on quand même pris une graine de mère Nature à la base, l’ont modifié et ensuite on breveté cette dite semence, alors que c’est seulement la modification qui pourrait être brevetée en tant que savoir (encore là je ne suis même pas d’accord avec l’idée de breveté quoi ce soit, mais c’est un autre débat). Ce qu’il faut faire à mon avis, c’est empêcher tout brevet du vivant, en particulier de ce qui nous avons besoin pour vivre. Nous faisons face à un démon, nous devons changer le jeu, pas jouer le leur. La première chose à faire, je crois, est voter en n’achetant pas leurs produits (pas facile j’en conviens), et tout le reste… on fait rire de nous, et on en leur donne le droit.

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  21. Sujet très intéressant, je vais me permettre de copier les commentaires que j’ai écrits sur le forum Ubuntu-fr et le blog « Le Hollandais Volant » sur le même thème.

    Ça fait bizarre de passer de la position « utilisateur défenseur du libre et pourfendeur des majors » à celui du « vilain vendeur privateur », mais je travaille dans une entreprise de sélection et production de semences, donc le sujet me passionne aussi, alors je vais essayer d’éclaircir un peu la situation. Désolé, ce sera un pavé, je vais le diviser en 3 messages pour plus de lisibilité !

    C’est d’actualité, en ce moment on est justement en plein rush sur les tournesols, maïs (semis, malgré la pluie persistante) donc beaucoup de présence en champ, mais la recherche végétale prend énormément de temps : il faut une dizaine de génération au moins à partir d’un croisement pour obtenir une variété pure et stable, dans le cas des hybrides il faut au préalable sélectionner les lignées parentales avant d’effectuer des tests d’aptitude à la combinaison et des essais variétaux.

    Le nombre d’années nécessaires peut être réduit grâce aux serres, aux contre-saisons hivernales en Amériques du Sud, à des outils biotechnologiques (culture d’embryons immatures, haploïdes doublés, là je deviens déjà trop technique…) ou la sélection assistée par marqueurs – à ne pas confondre avec les OGM systématiquement mais cela reste très onéreux : en personnel, matériel, temps – et on parle de végétaux : un essai, une production, c’est une année complète (pas 15 jours en labo comme en microbiologie), et c’est très dépendant des conditions climatiques.

    C’est pour partie destiné à de l’alimentation animale et humaine, donc règles très strictes en matière de traçabilité, absence de toxicité (allergènes, mycotoxines…), on travaille pour améliorer les résistances naturelles (aux maladies, pathogènes) et diminuer l’usage de pesticides (agriculture durable, plan Ecophyto 2018, directive européenne sur la qualité des eaux), réfléchir non pas seulement sur l’intensification de la conduite technique mais globalement sur la rotation des cultures…

    On est capable, pour chaque dose de semences vendue, de remonter plusieurs générations en arrière et d’identifier chaque champ de production, l’agriculteur, l’itinéraire technique, le bulletin d’analyse, pas de cheval à la place du gazon !

    Donc on a besoin des Certificats d’Obtention Végétale pour vivre (en gros nos brevets), on ne gagne de l’argent que sur la vente des semences, et comme le progrès génétique est constant, la concurrence rude, la durée de vie commerciale d’une variété est courte (3 ans en moyenne donc 3 campagnes de vente seulement, sauf pour les top du marché, un peu plus longtemps).

    Au-delà du temps à créer et fixer une variété, il faut aussi ensuite obtenir une « autorisation de mise sur le marché » européen – 2 années de tests exigeants réalisés sous l’égide du Ministère de l’Agriculture, visant à vérifier que votre produit répond à deux critères :
    DHS = Distinction (votre variété doit être différente, visuellement et génétiquement) de celles de la concurrence, Homogénéité et Stabilité (variété stable, homogène, toutes les graines semées dans un champ ou d’une année à l’autre donnent des plantes identiques)
    VAT = Valeur Agronomique et Technologique (votre hybride ou lignée doit apporter un progrès, une amélioration par rapport à l’existant : rendement, régularité de productivité en fonction des conditions pédoclimatiques, résistance aux maladies, tenue de tige, richesse et profil en huile / protéines etc…)

    Des contrôles sont réalisées ensuite chaque année pour vérifier l’identité de la variété produite et vendue, et aboutissent à un certificat (d’où l’expression semences certifiées).

    On n’est pas du tout dans le même cas de figure qu’un artiste qui protège son titre à la Sacem et veut des sous à vie dès qu’il est joué quelque part – j’entends souvent la comparaison avec l’amalgame semenciers = salauds de majors – il y a aussi de petites sociétés de sélection : je bosse dans une PME de 60 employés, indépendante mais actuellement en difficulté économique, pas chez Monsanto – et agriculteurs = gentils clients opprimés, c’est beaucoup plus complexe…

    Il ne s’agit pas d’empêcher ces derniers de semer ce qu’ils veulent, il s’agit de protéger et faire vivre la recherche, et aussi veiller à ce que les graines récoltées et qui partent en utilisation alimentaire ou industrielle via des contrats sont bien issues de semences certifiées – ce qui permet, en cas de problème, de remonter jusqu’au champ initial.

    1. Des sources de semences non protégées sont disponibles (Kokopelli, banque de gènes ou autres…), que les agriculteurs peuvent resemer librement d’une années sur l’autre sans aucun problème, ils ne sont en aucun cas forcés d’acheter chez les semenciers. Après, dans le cas des hybrides et des espèces non autogames, l’intérêt est limité, on perd dès la 2nde année en homogénéité et en performance (inbreeding), je ne vais pas rentrer dans le détail de la génétique.

      Il existe ainsi le GNIS (http://gnis.fr/), cet organisme est là pour protéger à la fois les consommateurs et les semenciers (le critère DHS développé plus haut, empêcher qu’un concurrent « copie » une variété et la vende), vous avez donc ensuite le Service Officiel de Contrôle qui s’assure que la semence commercialisée est bien conforme à celle inscrite au Catalogue, le Service de Protection des Végétaux (DRAF) qui vérifie l’absence de maladies ou parasites dans les parcelles – éviter notamment de propager des mauvaises herbes (ambroisie) / insectes / champignons (mildiou) dans d’autres pays ou zones exemptes de contamination… Et comme signalé précédemment, les essais pour valider les inscriptions au Catalogue Officiel sont menés très sérieusement, dans les différentes zones de production de chaque espèce, avec des conditions pédoclimatiques différentes, en comparaison avec les standards actuels du marché, selon un protocole bien défini, le catalogue français est l’un des plus stricts et des plus réputés d’Europe.

      Il y a tout un système mis en place, incluant la recherche – publique avec l’INRA, le CNRS, les Universités ou Ecoles d’ingénieurs…, ou privée avec les semenciers – les instituts techniques (Cetiom, Arvalis…) et officiels dépendant du Ministère de l’Agriculture pour valider les autorisations de mise sur le marché des semences ou les évaluer (agronomiquement, techniquement, d’un point de vue agro-industriel : qualité et composition de l’huile par exemple), les chambres d’agriculture, les Pôles de Compétitivité pour la recherche appliquée (Industrie et Agro-Ressources, chimie verte…), les coopératives agricoles, organismes stockeurs, agriculteurs et producteurs de semences, les éleveurs et sociétés de nutrition animale, les transformateurs, les industriels, les distributeurs etc… pour pouvoir produire des aliments, des matériaux isolants, des huiles végétales naturelles (oléiques, riches en Oméga 3) pour remplacer les dérivés pétrochimiques (lubrifiants, tensioactifs que vous retrouvez dans des usages quotidiens) ou les huiles hydrogénées / acides gras trans dangereux pour la santé humaine…

      Et par contre oui, préserver la biodiversité est capital, toutes les espèces ne rentrent pas dans le cadre du Catalogue Officiel, donc le « combat » de Kokopelli et cette initiative « Open Source Seeds » sont intéressants, mais ne tombons pas dans le cliché pour autant en vilipendant les semenciers et fonctionnaires qui ont un rôle utile !

      Je ne développerai sur les OGM (trop long, vaste sujet, implications éthiques en plus de scientifiques), mais le risque n’est pas tant pour notre santé que pour l’équilibre écologique (dissémination de transgène à des espèces sauvages, contournement des résistances à des herbicides ou insectes…). Sauf que comme tout progrès, il existe et ses intérêts (notamment thérapeutiques) sont réels, alors plutôt que là aussi de rejeter cette technique en bloc, il faut l’encadrer et informer objectivement.

      Il y a d’autres sujets polémiques, par exemple la récente interdiction suspensive par l’UE de traitements de semences insecticides étant co-responsables (avec d’autres raisons, comme un virus d’origine nord-américaine) de la mort des abeilles : c’est une bonne chose, même si pour l’expérimentateur ou l’agriculteur on diminue la protection des semences et leur bonne levée, car les abeilles sont absolument indispensables à la pollinisation, donc au rendement des plantes, entre autres à notre alimentation, et même à la survie de l’espèce humaine à terme.

      D’autres dérives (boursières, y compris la spéculation sur les graines alimentaires, les biocarburants qui détournent certaines espèces de leur utilisation en nutrition, causant une flambée des prix dans des pays en développement) sont très néfastes également.

    2. Sinon :

      – Je travaille par plaisir et passion car j’ai la chance (tout le monde n’est pas dans ce cas, loin de là) de faire un métier épanouissant et que j’aime, mais aussi pour gagner ma vie, soyons honnête. Or si je ne contribue pas à rapporter de l’argent, des contrats, articles scientifiques, de la notoriété… à mon entreprise, je lui suis inutile et je n’ai plus de job. Si la recherche n’est plus rentable, moins de chercheurs et des chômeurs en plus, c’est pas plus compliqué. L’agriculture française est très compétente, mais on trouve aussi de bonnes terres en Europe de l’est, où la main d’œuvre est meilleur marché et le « piratage » (je n’aime pas ce mot) plus facile…

      Bien entendu que le but de gagner de l’argent, d’avoir le plus possible de ventes et de développer notre activité, mais ce n’est pas le seul objectif, on a aussi le sentiment de (je le mets entre guillements car ça sonne un peu grandiloquent) « faire progresser la recherche végétale ».

      – sans vanter l’intensification à outrance, il faut bien produire pour nourrir et fournir les agro-ressources, huilières ou textiles : comment croyez-vous que les assiettes se remplissent ? Les variétés les plus productives sont issues de la sélection, ce sont celles que veulent les agriculteurs pour augmenter leur marge brute, il y a des lois à respecter.

      Bref, les deux conceptions ne sont pas opposées, c’est comme pour le logiciel libre / propriétaire, la musique libre / des majors, il n’est pas question d’interdire à chacun de cultiver ce qu’il veut, mais s’ils veulent des variétés performantes et protégées, il y a un prix à payer, c’est tout et c’est la règle. De plus on parle d’alimentation, donc il y a des contraintes sanitaires à suivre.

      – La recherche appliquée et la recherche fondamentale sont complémentaires, cf mon exemple sur les Pôles de Compétitivité. Les deux sont liées et ont des finalités communes, certains projets R&D que l’on a menés ont contribué à améliorer le végétal existant, donc nos semences vendues, mais aussi la connaissance scientifique (articles publiés, thèses, étudiants qui en bénéficient, et l’INRA…), on en profite aussi car on ne peut pas s’équiper en interne de tous les appareils analytiques ou de biologie moléculaire existants, on est loin du cliché « public fait de la recherche fondamentale pour la connaissance », « privé fait de l’appliquée pour le business ».

      Et dans le public aussi, les enseignants-chercheurs doivent rapporter des contrats avec des entreprises / des brevets / des articles, les labos ne tournent pas sans argent (achat de matériel, déjà compliqué par la législation sur les appels d’offre), employer des doctorants (d’où l’intérêt par exemple de contrats avec entreprises et bourses Cifre…), c’est ainsi ; même si le but est bien de faire progresser la science, encore une fois ce n’est pas antinomique. C’est comme la rémunération dans l’opensource, non seulement c’est compatible avec l’esprit mais c’est nécessaire.

      La vocation de la recherche publique, appliquée ou fondamentale, est en effet d’abord d’utilité scientifique et collective, tout comme, c’est vrai aussi, pour une boîte privée elle est d’abord à des fins de débouché commercial ; si ensuite on peut faire profiter (sans problème de non-concurrence) la communauté par le biais de reversement – contribution upstream – sous forme d’articles, posters scientifiques, on le fait avec plaisir, mais ce n’est pas le but premier.

      – Pour la protection, ben c’est identique : comme pour les logiciels ou la musique, si vous voulez du propriétaire vous acceptez les licences / CGU / contraintes / prix / Certificats d’Obtention Végétale qui vont avec, sinon pas de piratage mais se tourner vers des solutions libres ou sans redevance. Les variétés protégées des semenciers ne sont pas les seules disponibles (il y a de vieilles variétés parfaitement accessibles), par contre si on les veut (pour leur rendement et qualités…), il faut rémunérer l’obtenteur, c’est tout !

      C’est un peu décousu et long mais le cœur y est !

      1. justement, ces banques ouverte et les « petites expérimentations » personnelles sont en danger actuellement http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2013:0262:FIN:FR:PDF. De plus si vos hybrides perdent de leur intérêt après un certains nombre de génération n’est ce pas la la preuve qu’elles sont finalement inadaptées à la nature? je t’invite à lire http://www.fichier-pdf.fr/2013/02/17/masanobu-fukuoka-la-revolution-d-un-seul-brin-de-paille/ pour comprendre mon point de vue sur ce qui est durable de ce qui ne l’est pas, car l’agriculture ne se résume pas seulement à produire, et que les écosystèmes (maladies, insectes, nutriments) sont bien plus complexes que l’on ne crois.

        1. Non, aucune inadaptation, c’est de la génétique : un hybride, au contraire d’une variété autogame qui se reproduit par auto-fécondations successives (et cela pose le problème des semences de ferme), est le résultat du croisement de deux lignées parentales pures. Et ses caractéristiques (vigueur, rendement…) sont supérieures à la meilleure des deux lignées, c’est le phénomène d’hétérosis. De plus, les semences (F1), donc les plantes, sont toutes strictement identiques entre elles.

          Par contre, si l’agriculteur resème sa récolte, il y a eu recombinaison génétique, c’est hétérogène, et au fil des générations la valeur sélective va diminuer (phénomène d’inbreeeding) : https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9pression_hybride

          Aucune manipulation des semenciers, c’est la nature. Si le fermier veut l’hybride initial, il doit racheter des semences, car nous entretemps on aura refait en champ une production, en croisant de nouveau les parents (préalablement eux-mêmes obtenus par auto-fécondation l’année précédente) et en fécondant la femelle par le pollen du mâle. Il faut castrer, épurer, récolter… ce n’est pas gratuit !

          Un article récent qui vient illustrer notre débat : http://www.20minutes.fr/planete/1154145-20130513-brevets-monsanto-emporte-devant-cour-supreme-americaine

          Si l’on met de côté l’émotionnel et la mauvaise image (parfois justifiée) de Monsanto, cette décision est tout à fait logique : l’agriculteur non seulement n’a pas respecté son contrat, il a eu accès à une autre source de soja, classique, mais n’a pas voulu s’en contenter : il y a transféré (volontairement ou non) le gène de résistance herbicide de la variété Monsanto, et bingo, il payait ses semences tierces moins cher tout en bénéficiant d’un brevet + des résultats de recherche du semencier sans le rémunérer. Ben non désolé…

          1. Tu n’as pas compris le point de vue que j’essayais d’exprimer : toute plante dans son milieu naturel est totalement adaptée à son environnement sans quoi elle disparaîtra. Malgré la volonté de conserver des rendements le fait est que les hybrides F1 ne peuvent conserver leur pureté génétique puisqu’ils ne sont pas directement issus d’un environnement naturel. Et heureusement que la lignée génétique n’est pas conservé de génération en génération sans quoi on aurait de gros problèmes de malformation (qui peut être constaté tant sur les plantes que sur les animaux/humains) et que le bénéfice du brassage génétique date depuis le début de la reproduction sexuée. À tu déjà considéré que une des raison de la perte de « rendement » d’un hybride F1 serait que celui ci ne respecte pas les équilibres fondamentaux de la nature dans ses cycles naturels et que ces pertes de propriété particulières n’était qu’un réajustement (qui se fait sur quantité de générations) naturel?
            Pour le « vol » de propriété génétique des plantes de monsanto j’ai envie de dire que si ces agriculteurs sont assez, pardonnez moi l’expression mais la …, cons pour aller chercher une propriété génétique qui entraînera un mode d’exploitation qui va ruiner leur terre (car la tu ne peux pas me dire que le roundup et ce type de culture n’entraîne pas de grave conséquences de détérioration des sols ou alors je t’invite à aller constater les dégâts par toi même) qu’ils coulent! Grand bien nous fasse, laissez la place à ceux qui auront compris que la nature à tout à nous offrir dès l’instant ou l’on a compris que sa complexité et tous les liens qui la composent dépassent largement notre capacité intellectuelle (comme l’on peut déterminer le stade d’évolution d’une espèce vivante grâce à son patrimoine génétique rappelons que l’être humain possède 26000 gène et le riz 50000 …) et que travailler AVEC elle (permaculture, compagnonnage de plantes, etc) et non pas À SES DEPENDS(engrais chimiques, herbicides pesticides fongicides labours) nous évitera bien des catastrophes…
            Pour que les choses soit claires, même dans le domaine de la permaculture il reste quantité de chose à découvrir, d’essais à mener etc avant de pouvoir trouver un équilibre. Il est un fait que suite à l’exploitation abusive de la terre par quantité d’exploitation agricole il va falloir du temps avant que les équilibres se retrouvent mais la nature possède de merveilleux outils de régulation des groupes et avec ou sans nous la vie continuera. Pour ce qui est des semenciers je pense que leur rôle futur sera d’effectuer des sélections pour trouver des espèces adaptées à chaque régions et stables dans le temps (car une variété adaptée au sud de la france ne l’est pas forcément pour le nord ou même le centre) en recherchant l’équilibre de ces plantes dans leur milieu naturel et non seulement leur productivité (car le rôle d’une plante n’est pas uniquement produire mais bel et bien participer à un écosystème) Peut être un jour nous posséderont cette capacité à comprendre l’entière complexité du monde qui nous entoure mais ce n’est pas encore le cas malgré toutes les connaissances que nous avons accumulé. Il y a quantité d’ouvrage qui traitent du sujet que je t’invite à découvrir tel que celui cité dans mon message précédent mais aussi bien d’autres plus récents.

          2. Bravo pour l’exposé Valeyran 24 ! j’ai lu en travers car peu de temps (d’ailleurs l’article est ouvert depuis quelques temps dans mon navigateur en attendant que je le lise) mais il semble qu’on soit exactement sur la même longueur d’onde… J’essaye d’expliquer ces aspects à certaines de mes connaissances dans les milieux alter, écolo, ou citoyens, certains tendent l’oreille intéressés par ce discours qui les changent de leur son de cloche (je peste tous les jours ou presque de la désinformation/approximation/omissions que peuvent véhiculer les médias généralistes sur ces sujets des semences et des OGM, y compris dans les plus grands qui recèlent quelques acharnés militants – je pense au Monde et au NouvelObs en particulier), mais en général ça ne passe pas :)

            Expliquer que non tous les OGM ne peuvent pas être mis dans le même panier, que l’innovation variétale et la sélection ont non seulement un grand intérêt (contrairement à ce qu’on entend heureusement que les sélectionneurs et les instituts publiques (Inra, Cirad…) sont là pour contribuer à conserver les ressources génétiques qui sont leur matière première), qu’on ne peut pas mettre sur le même plan un jardinier de fond de jardin et un agriculteur professionnel… pour caricaturer fortement ;) Que Kokopelli n’a que ce qu’il mérite et qu’il est normal qu’il se soit fait bananer par la Cour de justice européenne et la cour d’Annecy (de mémoire, sinon c’est Nancy) pour acte de concurrence déloyale patentée (si je puis dire). Que le COV dans la mesure ou la représentativité de branches professionnelles fonctionne bien dans les interpro (c’est encore un peu le côté qui pêche dans ce système) et bien ce n’est pas si mal en comparaison du brevet américain, et que si en plus la future loi européenne sur les semences allège les contraintes administratives pour certaines variétés de niche, voir les annule tout simplement pour les variétés anciennes… de quoi permettre à ces réseaux citoyens d’inscrire leurs variété sur le catalogue européen pour pouvoir les vendre au grand public… Franchement si on a pas là un bon compromis entre les exigences des tenants des semences libres et les attentes des circuits d’obtention classiques… J’en connais en Amérique du Nord qui aimerait bien profiter d’un tel système. Une crainte demeure à propos de cette loi européenne sur les semences, c’est qu’en simplifiant les procédures d’inscription des semences au catalogue, la Commission en réalité ne prépare un cheval de Troie pour certaines variétés OGM de niche. Moi je suis plutôt « optimiste » sur ce point, quand on sait que de toute façon les OGM commerciaux n’ont pas de beaux jours devant eux chez nous.

            Je précise que je suis ingé agri (Bordeaux) et actuellement journaliste pour lafranceagricole.fr, en cours de préparation d’un nouveau changement de cap pro (un petit truc autour de l’agriculture urbaine…)

            Allez je fonce lire l’article à présent :) Pour info également (je ne suis pas remonté à l’article source, mais on est dans la même approche… : http://www.numerama.com/f/126879-t-des-ogm-open-source-pour-lutter-contre-monsanto.html

            Pour me suivre (je relaye professionnellement beaucoup de nos articles, et dès que ça parle de semences, d’OGM, de phyto et d’abeilles… je publie les articles sur mon profil) https://plus.google.com/u/0/101714047935724274470/posts Et je mets souvent mon grain de sel.

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  26. MiroDali

    Sujet très intéressant… et des commentaires qui le sont tout autant!
    Tout d’abord, merci à Valeryan24 d’avoir expliqué pas mal de choses sur le fonctionnement de la filière semence et des détails plus techniques concernant la production et l’amélioration des semences. Je partage bon nombre de tes arguments, pour y avoir été sensibilisée en travaillant en institut public puis privé. Je soulignerait particulièrement un point qu’il a évoqué: c’est le coût faramineux que représente la recherche. Les entreprises semencières investissent en moyenne 15% de leur chiffre d’affaire dans la R&D, à titre d’exemple, Intel n’investie « que » 13% dans sa R&D microprocesseurs… (si ça peut parler à un peu plus de monde avec cet exemple!). La conception et certification d’une nouvelle variété, c’est en moyenne 10 ans de recherches et plusieurs milliers d’euros d’investissement. Voilà, en grande partie, pourquoi les semences ont un prix.
    Deux autres points pour ajouter un peu plus d’infos:
    – Il ne faut pas croire que les entreprises semencières ont jeté à la poubelle toutes les variétés rustiques, anciennes, très spécifiques à un climat, une région, etc… elles ne sont certes que très peu ou pas proposées sur le marché pour plusieurs raisons: 1) Il ne faut pas le cacher, investir des millions d’€ dans l’amélioration de ces variétés, pour qu’il en soit cultivé « que » quelques milliers d’ha… et bien, ce n’est pas rentable. Ne l’oublions pas, ce sont des entreprises. 2) Et comme le sont 95% des fermes aujourd’hui, des entreprises. 3) Mais, il faut savoir que ces mêmes entreprises semencières, conservent de précieuses collections, et notamment, ces variétés aux caractéristiques particulières, rustiques; sources d’amélioration de la compréhension des mécanismes d’adaptation aux climats, de fonctionnement des résistances aux maladies, etc.
    – Tout autre chose, Valeryan24 a parlé des tests de certification des nouvelles variétés : DHS et VAT. Justement, sur ce point, désormais on parle d’essais VATE : Valeur Agronomique Technologique et Environnementale. Cette dernière composante prend notamment en compte la résistance des variétés au bio-agresseurs, etc… s’incluant dans une politique de réduction des d’intrants en agriculture (Ecophyto 2018, etc) (Il y a sûrement plus d’infos la dessus sur le site du GEVES pour les curieux).

    Enfin, il me semble important de préciser un certain point : les différences existantes entre le « brevet » sur des variétés (et en général) et le « Certificat d’Obtention Végétale (COV) ». En prémice, je tiens à rappeler qu’en France, et contrairement aux US, il n’est pas possible d’obtenir un brevet sur une variété. Voici les principales différences:
    – Depuis 30 ans, les débats sur les semences se focalisent sur le droit du paysan à ressemer le grain récolté. Le COV permet le prélèvement d’une partie de la récolte pour la ressemer, en payant en échange un montant au semencier (fiancement de la recherche pour l’élaboration de la variété). Le « droit » de ressemer du paysan est devenu le « privilège dérogatoire » au droit de l’obtenteur. Le brevet interdit totalement les semences de ferme.
    – La création d’une nouvelle variété à partir d’une variété protégée par un COV est autorisée sans que son inventeur ne doive rien au détenteur du COV. Dans le cas du brevet, l’accord de l’obtenteur est nécessaire et le payement de droits est exigé. Il faut cependant que le nouvelle variété puisse se perpétuer indépendamment de la première variété, c’est « l’exemption en faveur de l’obtenteur ». Ces variétés peuvent aussi être utilisées gratuitement à titre expérimental, c’est « l’exemption de la recherche ».
    En gros, le COV permet la reconnaissance des performances intellectuelles de l’inventeur en garantissant à celui-ci un retour sur investissement, et met le savoir à disposition de tous.

    J’émet une dernière idée qui pourra peut-être relancer le débat: que penser des CVO (attention, pas COV), les « Contributions Volontaires Obligatoires ». Outre l’aberration du nom de cette taxe, car il s’agit bien d’une taxe perçue, par exemple sur chaque tonne de blé vendue, à destination des obtenteurs (officiellement pour financer la recherche et compenser les pertes engendrées par les semences de ferme) mais avec aucun droit de regard sur leur utilisation (ça représentait environ 15 M€ en 2010)???

    Bon, désolé si tout cela est un peu décousu… il est tard!

  27. MiroDali

    Et j’ai éclipsé toute une partie, notamment développé par Tulsène, effectivement il y a des choses formidables à voir et développer du côté des techniques culturales (simplifiée, sans labour), des associations de cultures, de la permaculture. Je suis une pure convaincue, pour les avoir vu mettre en pratiques sur la ferme familiale… pas de charrue depuis 22 ans, des couverts végétaux entre les cultures, etc. Je tiens juste à souligner qu’il n’y a pas qu’une seule réponse à nos projets environnementaux-sociaux et économiques! Car aujourd’hui encore, de nombreux freins existent face au changement: quelques débouchés pour tes récoltes de cultures mélangées? Le bio, c’est cool, pas de produits chimiques… mais, et ta vie du sol si ton seul moyen de désherber c’est le gros coup de charrue qui met à l’air ce qui était à 50cm de profondeur? Le coût environnemental (carburant – CO2) de passer 6 fois la bineuse, sans compter la tassement de ton sol.
    Bref, pas de solutions uniques!
    Mais, il y a un point avec lequel je ne suis pas d’accord avec Tulsène (« dès l’instant ou l’on a compris que sa complexité et tous les liens qui la composent dépassent largement notre capacité intellectuelle ») : au contraire, je suis une profonde optimiste! Il nous reste des quantités immenses de choses à comprendre sur les fonctionnement de la Nature. Non pas pour la remplacer. Mais pour se diriger vers des pratiques meilleures, optimales, en tout points de vue, car reposant sur un schéma absolu: la Nature.

    PS: Juste pour éviter les raccourcis, la taille des génomes et le nombre de gènes ne sont pas des indicateurs de la complexité des organismes (http://www.dil.univ-mrs.fr/~vancan/optionBio1/documents/lesgenomes.pdf)

    1. Merci pour les compléments et bravo aussi MiroDali. Je me sens moins seul ce soir :) Pour ce qui est de la dénomination CVO, j’en pense la même chose que le concept foireux d’ « agriculture écologiquement intensive »… ce sont des psychopathes nuls en com’ qui ont pondu ça !!!! ;) Après je ne suis pas au fait du fonctionnement pratique du système, si ce n’est que les montants des CVO sont a priori le fruit d’un accord interpro représentatif (mettre en gras le a priori hein, la juste représentativité a un peu de mal à rentrer dans la profession il me semble…). Mais la notion de contrôle que vous évoquez me semble louable.

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  38. Lorella

    Bonjour,
    Merci beaucoup pour cet article très intéressant. le lien associé à : l’initiative Open Source Seeds, ne fonctionne pas. Si vous avez l’adresse ce serait bien aimable de la communiquer,
    Cordialement, Lorella

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