Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

La numérisation des contenus devrait normalement faciliter les usages, en favorisant une meilleure circulation de la culture et du savoir. Or force est de constater que c’est loin d’être toujours le cas. On nous a vendu par exemple l’idée que les eBooks seraient des « livres augmentés », alors que comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire, ils constituent trop souvent au contraire des « livres diminués » par rapport à leurs équivalents papier.

Il existe un autre objet pour lequel le passage en version numérique paraît constituer une régression plutôt qu’un progrès : ce sont les thèses de doctorat. En fin d’année dernière, un billet publié par Olivier Legendre sur le blog de la bibliothèque numérique de Clermont-Ferrand avait bien montré l’absurdité de la situation. Les doctorants sont traditionnellement tenus de déposer des exemplaires de leur thèse auprès de la bibliothèque de leur université afin qu’elle en assure la conservation, le signalement et la diffusion. Pendant des décennies, lorsqu’un usager d’une bibliothèque voulait accéder à une thèse conservée dans un autre établissement, il avait la possibilité de se la faire envoyer par le biais du service du PEB (Prêt entre Bibliothèques).

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Nouvel accord sur l’exception pédagogique : quelques avancées, mais un dispositif toujours inadapté

Le1er janvier dernier est paru un nouveau protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche. Conclu entre le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la Conférence des Présidents d’Universités et les représentants des titulaires de droits intéressés, cet accord est important dans la mesure où c’est lui qui va à présent conditionner l’application de l’exception pédagogique introduite dans le droit français en 2006 par la loi DADVSI.

Image par Geralt. Public Domain.
Image par Geralt. Public Domain.

Le dispositif français a jusqu’à présent fait l’objet de vives critiques, en raison de sa rigidité et de sa trop grande complexité. Plusieurs missions d’experts, comme le rapport Fourgous en 2012 ou plus récemment la mission Lescure, avaient d’ailleurs appelé à une réforme du système, notamment pour mieux épouser les usages numériques. En 2013, la loi Peillon est venue retoucher le texte de l’exception dans la loi, mais de manière limitée seulement, sans aller jusqu’à opérer une véritable refonte du dispositif.

Le nouveau protocole contient quelques avancées, notamment une simplification des notions employées et un élargissement des usages autorisés qui sont les bienvenus. Mais l’exception française reste fortement handicapée par la manière dont elle a été conçue à l’origine. Il en résulte des lourdeurs procédurales qui la rendront encore difficilement applicables par les communautés d’enseignants, de chercheurs et d’apprenants. Par ailleurs depuis 2006, la pédagogie sous forme numérique a beaucoup évolué, avec par exemple le développement des MOOC, et dans un tel contexte, l’exception française reste encore trop limitée. Au final, la France demeure en retrait par rapport à d’autres pays, notamment anglo-saxons comme les États-Unis, le Canada ou le Royaume-Uni où des réformes récentes ont créé un contexte plus favorable aux usages pédagogiques et de recherche.
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Vers une réforme minimaliste de l’exception pédagogique dans la loi Peillon ?

C’était aujourd’hui que Vincent Peillon et Fleur Pellerin présentaient à la presse le plan du gouvernement pour le numérique à l’école et le Ministre de l’Éducation nationale a évoqué ce matin sur France Inter sa stratégie globale sur la question.

Le Ministre a orienté son discours sur le développement des usages numériques à l’école, mais on peut s’étonner qu’il ne soit aucunement fait mention d’une révision de l’exception pédagogique et de recherche, alors même que l’on sait que des discussions sont en cours sur le sujet. Cela avait été confirmé notamment lors du Forum SGDL qui s’est tenu le 25 octobre dernier, au cours duquel Aurélie Filippetti avait indiqué que le Ministère de la Culture était lui aussi associé à ces réflexions.

Bonnet d’âne. Par Tintin44 – Sylvain Masson. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr.

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Déverrouiller l’exception pédagogique et de recherche ? C’est possible !

J’ai déjà eu l’occasion d’écrire en avril dernier un billet pour attirer l’attention sur les difficultés posées par le système de l’exception pédagogique et de recherche en France.

D’autres que moi sont également intervenus récemment pour critiquer la manière problématique dont le respect du droit d’auteur est articulé dans notre pays avec les missions d’enseignement : Rémi Mathis, Michèle Battisti ou Alexandre Moatti.

En fin de semaine dernière, c’est Cédric Manara, un autre juriste spécialisé dans les questions de propriété intellectuelle, qui a formulé des critiques semblables envers le fonctionnement de cette exception, par le biais de ce diaporama, présenté lors des Journées du e-Learning de Lyon.

La démonstration est parfaitement claire et elle fait ressortir toute l’absurdité du régime actuel (Cliquez sur l’image ci-dessous pour voir la présentation et vous pouvez également la consulter ici en vidéo).

 

Cliquez sur l’image pour voir la présentation de Cédric Manara : « Exception pédagogique contre e-Learning » (Blackboard Cupcakes. Par Sh4rp_1. CC-BY. Source : Flickr).

Ce constat d’un déséquilibre choquant paraît nettement établi à présent et on se demande combien de temps il faudra encore pour que la réforme de ce système soit enfin mise à l’ordre du jour…

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Accord SACEM/Creative Commons : quelles incidences sur les usages collectifs ?

La SACEM et Creative Commons ont annoncé hier la signature d’un accord important, dans la mesure où il constitue le premier du genre accepté par une société de gestion collective en France pour la diffusion non commerciale d’oeuvres musicales sous licences libres.

Numerama résume ainsi la substance de cet accord :

Concrètement, les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique membres de la Sacem ont désormais la possibilité de choisir sur le site internet de la société de gestion chacune des œuvres dont ils sont ayants-droit et qu’ils souhaitent placer sous une licence Creative Commons. Le choix s’impose entre trois licences qui excluent toute forme d’utilisation commerciale, qui reste interdite sans le paiement de redevances à la Sacem.

Cette expérience pilote s’inspire de celle qui avait été conduite en 2007 avec l’équivalent hollandais de la SACEM, la BUMA/STEMRA. Elle constitue un jalon important pour l’acceptation des Creative Commons en France, car jusqu’à présent les auteurs de musique étaient contraints de recourir à la gestion individuelle de leurs droits s’ils voulaient employer des licences Creative Commons, la SACEM n’admettant pas que ses membres le fassent.

Un bal organisé dans un bibliothèque. Usage collectif d’oeuvres musicales à n’en pas douter, mais s’agit-il d’un usage commercial ? Question très complexe (Library Dance Party. Par reallyboring. Cc-BY-NC-SA. Source : Flickr)

Néanmoins, pour aboutir à un tel accord, la SACEM et Creative Commons ont dû se mettre d’accord sur une définition de ce que l’on devait entendre par « usage non-commercial« , exercice particulièrement redoutable. Creative Commons International avait déjà consacré en 2009 un rapport à cette question, qui avait eu le mérite de bien montrer l’étendue du problème, sans apporter cependant de réelles solutions. Pour prendre la mesure de la complexité de cette question, je vous recommande également chaudement cet article de Michèle Battisti et Anne-Laure Stérin (paru dans la revue Doc-SI en octobre 2011).

Cela fait un moment que je suis l’évolution de cet accord SACEM/Creative Commons et ma principale crainte était que cette définition de l’usage non commercial ne soit au final trop extensive et n’en vienne à interdire des formes d’usages collectifs, question à laquelle j’accorde beaucoup d’importance.

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Sortir la recherche visuelle de l’impasse des exceptions au droit d’auteur

André Gunthert, chercheur en histoire visuelle à l’EHESS, a publié aujourd’hui sur la plateforme Culture Visuelle un billet (Le droit de citation redéfini par les Digital Humanities) qui me paraît important, car il est révélateur du déséquilibre du système de protection de la propriété intellectuelle en France et des entraves qu’il peut faire peser sur des activités essentielles, comme la recherche.

La recherche visuelle, sur les images, est certainement l'un des secteurs qui a le plus à souffrir des limitations du droit d'auteur français. Comment étudier, enseigner, critiquer, expliquer les images sans pouvoir les montrer ? (Eye. Par Daniel Valle. CC-BY- NC-SA. Source : Flickr)

André Gunthert milite depuis plusieurs années en faveur d’un « droit à la critique des images » ou d’un « droit aux images » qui permettrait aux chercheurs de pouvoir utiliser des documents iconographiques dans le cadre de leurs travaux, sans se heurter aux limites de l’exception de courte citation prévue par le Code :

En droit français, l’exercice de la citation, outil essentiel de l’argumentation et de la démonstration scientifique, est défini comme une exception au monopole d’exploitation par l’auteur des droits conférés par la propriété intellectuelle, et n’est toléré qu’à la condition de se présenter sous la forme de courts extraits (article L 122-5 du CPI).

Cette définition très limitative a eu pour conséquence pratique d’exclure jusqu’à présent les sources audiovisuelles de l’exercice de la citation. Mobiliser un tableau, une photographie, un extrait musical ou cinématographique dans une publication suppose, dans les supports d’édition classique, l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droit.

Mais André Gunthert explique plus loin que la plateforme de blogs scientifiques Culture visuelle  peut bénéficier d’une autre exception, introduite par la loi DADVSI en 2006 au bénéfice de l’enseignement et de la recherche :

(…] la loi DADVSI a introduit en France, de manière discrète, une possibilité équivalente, appelée exception de citation pédagogique, lorsque les contenus sont mobilisés «à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche», et que cette utilisation «ne donne lieu à aucune exploitation commerciale» (article L 122-5, 3e, alinéa e).

C’est cette possibilité nouvelle, nécessairement limitée à l’édition en ligne (qui peut seule proposer l’accès à des contenus scientifiques de manière gratuite), qu’exploite la plate-forme Culture Visuelle, “média social d’enseignement et de recherche” qui a défini strictement ses conditions d’usage en fonction de ces contraintes et peut réserver la consultation des billets à la communauté.

Tout en partageant entièrement l’analyse d’André Gunthert concernant la nécessité d’un droit aux images pour la recherche, je crains hélas que cette exception ait encore été définie de manière trop étroite pour de tels usages en ligne.

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Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !

Connaissez-vous le C.O.V. ou Certificat d’Obtention Végétale ?

Il s’agit d’un mécanisme, prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, qui vise à protéger les créations des producteurs de nouvelle variétés végétales. Il constitue une branche à part entière (c’est le cas de le dire !) de la propriété intellectuelle, mais se distingue du droit d’auteur ou du brevet par des originalités marquées (voyez ce schéma).

J’avais entendu parler du COV, il y a un certain temps déjà, mais c’est en creusant un peu la question que je me suis rendu compte qu’il y avait là un système très inspirant, dont le droit d’auteur devrait peut-être… prendre de la graine !

Pour protéger les fruits de la connaissance, le Certificat d'Obtention Végétale développe une approche particulièrement fertile, dont le droit d'auteur ferait peut-être bien de s'inspirer (Apples on Tree. Par fauxto digit. CC-BY. Source : Flickr)

Une manière originale de protéger les fruits… de la connaissance !

En effet, au coeur du COV, on trouve l’idée d’un équilibre à instaurer entre la récompense de l’innovation d’un côté et la nécessité de maintenir un libre accès aux ressources de l’autre. Cet équilibre entre la protection et l’usage, on sait qu’il est de plus en plus précaire dans les autres domaine de la propriété intellectuelle, comme le droit d’auteur ou le brevet, avec des conséquences néfastes pour l’accès à la connaissance (j’avais essayé d’en parler ici).

L’intérêt du COV par rapport à d’autres mécanismes de protection, c’est qu’au lieu de partir d’une approche « Tous droits réservés », il prévoit d’emblée que certains d’usages des variétés protégées doivent demeurer libres.

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Une exception pédagogique bien cachée dans le rapport Zelnik ? Zelnik #2

Parfois, à la lecture des rapports officiels, on cafarde…

Et puis d’un coup… une lueur… une étincelle… et on se prend à espérer qu’enfin, quelque chose de plus équilibré nous soit enfin proposé. On se pince, mais si c’est bien là !

Dans le rapport Zelnik, la première étincelle, je l’ai vue arriver à la page 8, dans la partie « Investir plus massivement dans la numérisation des livres ».

On y propose de tripler le montant des aides versées aux éditeurs par le Conseil National du Livre (CNL), en élargissant l’assiette de la redevance pour copie privée numérique. La participation de l’Etat pourrait ainsi atteindre 70 à 80% du coût des opérations pour inciter fortement les éditeurs à faire le grand saut numérique. Mais le meilleur reste à venir, au versement de ces aides publiques, il est prévu une… contrepartie ! Grande première !

En contrepartie de cet effort, l’État pourrait négocier avec les éditeurs pour que les oeuvres ainsi numérisées puissent être utilisées à des conditions préférentielles par l’Éducation nationale.

Et ce n’est pas tout… A l’annexe de la page 38, on lit ce paragraphe qui étoffe l’idée précédente :

L’octroi d’aides à la numérisation des catalogues devrait avoir des contreparties pour les pouvoirs publics en termes d’usages non commerciaux, notamment dans le cadre de la politique de prêt des médiathèques, qui doit elle aussi relever le défi de la numérisation, mais aussi au sein du système éducatif, où les oeuvres numérisées avec l’aide du CNL pourraient être exploitées à des conditions préférentielles.

Grave récidive plus loin dans la partie consacrée à la numérisation des films (p. 46) :

La mobilisation des ressources du grand emprunt, annoncée par le Président de la République, en faveur du cofinancement de la numérisation des contenus culturels devrait permettre la mise en place d’un plan d’un coût annuel de 50 millions d’euros par an, dont les deux tiers financés sur fonds publics. Comme pour les éditeurs, les bénéficiaires du plan seront invités à céder les droits non commerciaux à l’État pour une mise à disposition des oeuvres et des programmes dans les cinémathèques, en milieu scolaire et dans les réseaux culturels publics de la France à l’étranger.

Arrivé à ce stade, je pense que cela vaut la peine de prendre deux minutes pour voir si le rapport Zelnik, sans en avoir l’air, n’est pas en train de nous construire une solution pour remédier dans une certaine mesure aux lacunes de l’exception pédagogique telle qu’elle est conçue en droit français, avec au passage peut-être un petit cadeau aux institutions culturelles.

En droit français aujourd'hui, l'exception pédagogique, c'est un peu ça... le rapport Zelnik peut-il changer quelque chose ? Peut-être... (Dutch Classroom around 1950. Nationaal Archief. No known copyright restriction. Source : Flickr The Commons)

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Hadopi 2 et les bibliothèques : première évaluation des dommages collatéraux

La loi Hadopi 2 a donc été votée à l’Assemblée nationale mardi après-midi, 15 septembre (et j’émerge à peine d’une sévère gueule de bois citoyenne …)

De nombreuses voix se sont déjà élevées pour dénoncer la nouvelle atteinte aux libertés que ce texte engendre ou pour appeler à la désobéissance civique (il faut lire à ce propos la tribune de Thierry Crouzet « Piratons pour lutter contre le piratage« ). J’avais essayé de participer à ce débat il y a quelques jours en m’attachant à montrer qu’il est possible de concilier et réconcilier le droit d’auteur avec les libertés numériques.

Je ne vais donc pas me placer sur ce terrain dans ce billet. Il me semble en effet plus important de commencer à évaluer les dégâts que ce texte peut provoquer sur les bibliothèques et leur public, car il serait illusoire de croire que la nocivité d’Hadopi 2 s’arrêtera aux portes de nos établissements.

Il est encore trop tôt pour se livrer à une analyse détaillée du dispositif de coupure de l’accès à Internet par le juge, car si la loi a d’ores et déjà été validée par la Commission mixte paritaire, il lui reste encore à affronter une nouvelle fois l’étape du contrôle par le Conseil Constitutionnel. Ce qui pourrait d’ailleurs réserver à une mauvaise surprise au gouvernement, puisque le toilettage parlementaire de la partie du texte annulée en juin par les neufs sages n’a visiblement pas faire disparaître toute les tâches d’inconstitutionnalité ! (même si j’avoue ne pas trop croire à une réitération du miracle de juin …).

Je voudrais montrer deux choses dans ce billet. D’une part que la loi Hadopi 2 risque d’organiser une présomption de culpabilité des bibliothèques du fait des agissements commis à partir des connexions Internet qu’elles proposent et les placer dans une situation très délicate vis-à-vis de leur public et de leur tutelle. D’autre part que les presque deux années passées à courir après des chimères répressives ont empêché le législateur et le gouvernement de régler les vrais problèmes juridiques auxquels sont confrontés les bibliothèques pour pouvoir continuer à accomplir leurs missions dans l’environnement numérique.

Au nom de la défense de modèles économiques dépassés et d’une conception intégriste du droit d’auteur, la Bombe Hadopi va bientôt s’abattre et elle fera doublement du mal aux bibliothèques : par ce qu’elle va instaurer et par tout ce qu’elle n’aura pas su faire … les carences du législateur risquent de s’ avérer tout aussi graves que ses excès.

Attention aux dommages collatéraux sur les bibliothèques de la loi Hadopi 2 (Library After Air Raid, London, 1940)
Attention aux dommages collatéraux sur les bibliothèques de la loi Hadopi 2 (Library After Air Raid, London, 1940)

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