– S.I.Lex –

Cela fait à présent un bon nombre d’années que je donne des formations sur le droit d’auteur et c’est une activité que j’ai toujours grandement appréciée. Au fil du temps, j’ai fini par accumuler une masse importante de matériaux pédagogiques, dont des supports de cours que je diffuse déjà en ligne sous licence libre. Mais même si j’essaie d’y faire figurer l’essentiel, la lecture des supports ne remplace pas les explications orales qui peuvent être données pendant une formation. Du coup, cela faisait longtemps que je cherchais une occasion de pouvoir enregistrer un cours de base sur le droit d’auteur pour produire une Ressource Éducative Libre (REL).

Or une opportunité m’a été donnée de donner corps à cette idée, grâce à une proposition de Stéphane Crozat, enseignant-chercheur à l’Université de Technologie de Compiègne. Stéphane est notamment à l’origine de la conception de Scenari, une suite de logiciels libres permettant d’utiliser des chaînes éditoriales pour la création de documents multimédia. Cet outil est particulièrement adapté pour produire des contenus pédagogiques.

Avec le soutien de l’Université de Compiègne, nous avons donc pu enregistrer une série de 19 courtes vidéos, qui ont été insérées dans un module comportant des ressources complémentaires (schémas, explications, liens vers des références extérieures, etc.). Vous pouvez cliquer sur l’image ci-dessous pour y accéder (ou sur ce lien).

L’ensemble constitue un moyen simple de s’auto-former pour découvrir les grandes notions de base du droit et leurs principes de fonctionnement, la manière dont ils s’appliquent dans l’environnement numérique, ainsi que les licences libres et la façon dont elles peuvent être utilisées. Le tout s’adresse à un public débutant sur ces questions et ne nécessite pas de connaissance juridique préalable.

Je colle ci-dessous le plan du module, ainsi que les liens vers chacune des parties.

Les notions de base du droit d’auteur

• En quoi consiste le droit d’auteur ?
• La notion d’oeuvre protégée
• Les conditions de protection et l’appartenance des droits

Le fonctionnement du droit d’auteur

• Les différentes branches du droit d’auteur
• La violation du droit d’auteur et les sanctions associées
• Le mode de fonctionnement du droit d’auteur et les contrats
• Le cas particulier des publications scientifiques

La gestion du droit d’auteur et des droits voisins

• Les droits voisins
• La gestion collective des droits

Limitations et exceptions au droit d’auteur

• La durée du droit d’auteur et le domaine public
• Les exceptions au droit d’auteur
• L’exception pédagogique et de recherche

Environnement numérique et droit d’auteur

• L’adaptation du droit d’auteur à l’environnement numérique
• L’application du droit d’auteur sur Internet

Contenus numériques et licences libres

• Principes et historique des licences libres
• Les licences Creative Commons
• Placer ses créations sous licence Creative Commons
• Réutiliser des créations sous licence Creative Commons
• Où trouver des oeuvres réutilisables sous licence libre ?

Cette ressource est placée sous licence Creative Commons CC-BY (Paternité), ce qui signifie qu’elle peut être réutilisée librement à toutes fins, en totalité ou en partie, à condition simplement d’en créditer les auteurs (Lionel Maurel. Contributions : TUC, Kelis, Unisciel).

Grâce au logiciel Scenari, je serai en mesure de mettre à jour en temps réel les contenus en fonction des changements intervenants dans la législation, ainsi que de rajouter au fil du temps des compléments (notamment des exercices d’auto-évaluation et des activités pédagogiques). Je vous recommande d’ailleurs vivement l’utilisation de ce logiciel libre, qui ouvre de grandes possibilités en matière de création de contenus, avec une approche originale du traitement documentaire.

Merci donc à Stéphane Crozat et à l’Université de Technologie de Compiègne pour avoir rendu tout ceci possible !

PS : je termine en vous signalant un article que Stéphane vient de faire paraître dans le BBF : « De l’écriture qui veut imprimer à l’écriture qui veut programmer« , qui permet de comprendre la philosophie sur laquelle est bâtie Scenari.