Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
Hier, j’étais invité par l’établissement Livre au Centre à donner une conférence au CCDP de Tours sur le thème « Ecriture web et dimension juridique« , dont voici le support. Excellente expérience et angle d’attaque très intéressant, pour traiter deux sujets au coeur de mes préoccupations : le droit et l’écriture, ainsi que les rapports qu’ils entretiennent.
Cela fait un moment maintenant que j’essaie d’alerter sur les risques qu’Hadopi fait courir pour l’accès public à Internet, dans les bibliothèques, mais aussi dans les universités, les espaces publics numériques, les hôpitaux, les parcs, les aéroports, les administrations, les associations, et toutes les personnes morales en général. Or le lancement aujourd’hui de la campagne … Lire la suite L’Hadopi met un pied dans les lieux publics d’accès à Internet !
La nouvelle a été saluée par plusieurs articles et commentaires (jusque sur le Monde.fr) : le site de partage de vidéos YouTube permet enfin , depuis cette semaine, de placer ses créations sous licence Creative Commons (uniquement la CC-BY 3.0). On pouvait auparavant charger sur YouTube une vidéo précédemment placée sous licence licence libre (voyez … Lire la suite YouTube et les Creative Commons : ce qui change vraiment
Avis aux noctambules, demain aura lieu la deuxième Nuit Sujet, organisée par OWNI et Radio Nova. Après « Dégage ! ou la mise en réseau du monde », c’est le mot d’ordre « Hack! » qui sera cette fois à l’honneur, six heures durant en live, pour questionner dans toutes ses dimensions la question de la piraterie et de … Lire la suite Droit d’auteur, Economie et Innovation (Avis aux InsomniHack!)
Magie de la sérendipité, je suis tombé plus ou moins par hasard sur la licence (ou plutôt sur la non-licence) libre la plus charmante qu’il m’ait été donné de rencontrer à ce jour : le ♡Copyheart. Son inventeur s’appelle Nina Paley, une activiste éminente de la Culture libre, qui s’est distinguée comme artiste en créant … Lire la suite Copyheart : un amour de licence libre
Aujourd’hui est sorti en salle le film Very Bad Trip II (Hangover II en anglais) qui ne marquera certainement pas l’histoire du cinéma, mais pourrait bien déboucher sur une croustillante affaire en justice aux Etats-Unis. Et il s’en est fallu de peu que le film ne sorte jamais, suite au dépôt d’une plainte pour contrefaçon… … Lire la suite Very Bad Copyright…
Cette semaine est paru le tome 56 du Bulletin des Bibliothèques de France, avec un dossier spécial intitulé « Le droit contre les bibliothèques ? » que je vous invite vivement à découvrir. Depuis la parution en 2000 de l’ouvrage culte : « Le droit d’auteur et les bibliothèques » sous la direction d’Yves Alix, il n’y avait plus … Lire la suite Faut-il respecter le droit en bibliothèque ?
Suite à mon billet d’hier soir « De l’inutilité de l’exception culturelle en matière de réutilisation des données publiques » », Jordi Navarro sur son blog Papiers et Poussières, a publié une réplique intitulée « De l’utilité de l’exception culturelle…« . Nous ne sommes pas d’accord, cela a le mérite d’être clair ! Son propos consiste à plaider une spécificité … Lire la suite Persiste et signe : l’exception culturelle est bien inutile (y compris en matière de réutilisation commerciale)
Aujourd’hui, la CNIL a publié une synthèse (Comment concilier la protection de la vie privée et la réutilisation des archives publiques sur Internet ?) qui me paraît importante dans la mesure où elle confirme une intuition que j’ai depuis longtemps : l’exception culturelle prévue par la loi du 17 juillet 1978 (dite loi CADA) en matière … Lire la suite De l’inutilité de l’exception culturelle en matière de réutilisation des données publiques
Un petit billet en forme de question, dont l’idée m’est venue en lisant un article sur le travail de restauration de la version couleur du « Voyage dans la lune » de Georges Méliès, qui a été diffusée lors de l’ouverture du Festival de Cannes. En quoi cette opération est-elle susceptible d’affecter le statut juridique du film … Lire la suite Le Voyage dans la Lune de Méliès en couleur : une restauration… de copyright ?
La semaine dernière, plusieurs sites américains se sont fait l’écho d’une plainte en justice qui mérite amplement de rejoindre le panthéon du CopyrightMadness. Six artistes spécialisés dans l’art de l’origami ont décidé d’attaquer pour violation de leur copyright l’artiste peintre Sarah Morris, qui réalise des toiles à partir de diagrammes inventés par des origamistes pour … Lire la suite Quand l’origami se plie aux règles du droit d’auteur
Le billet que j’ai publié la semaine dernière : « Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ? » a suscité un certain nombre de réactions, commentaires, échanges, qui me donnent envie de prolonger la réflexion, en creusant plusieurs points sur lesquels on a attiré mon attention. Décidément, vous allez voir que la curation est … Lire la suite Vous reprendrez bien un peu de curation à la sauce juridique ?
La semaine dernière, un billet intitulé Tattoos and moral rights: a couple of points to ponder est paru sur l’excellent site anglais, The 1709 Blog, qui soulève des questions surprenantes (et assez tordues) sur les rapports entre le droit d’auteur et le tatouage. Un lecteur se demande si le le tatoueur qui réalise un tatouage … Lire la suite Tatouage : le droit d’auteur dans la peau
Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française. Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver … Lire la suite Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ?
J’ai eu le grand plaisir d’être invité en tant que blogueur à participer à l’émission Place de la Toile diffusée aujourd’hui et consacrée au sujet « Livre numérique : l’impossible concorde entre auteurs et éditeurs » (merci @xporte pour cette invitation !). Ce fut une belle opportunité de développer une problématique que j’avais déjà commencé à creuser … Lire la suite Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…
- S.I.Lex - 