Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
Il y a longtemps que je n’ai rien écrit sur l’affaire Google Book Search, mais il faut dire qu’on a pu lire ces derniers temps d’excellentes synthèses et que je n’avais rien à ajouter: Dans le dossier du mois dernier des Actualités du Droit de l’information par Michèle Battisti : Google et son règlement. 24/05/09 … Lire la suite Vers un coup de théâtre dans l’affaire Google Book Search ?
Voici le support que j’ai utilisé jeudi dernier pour une intervention à l’ENSSIB au cours du cycle « Numérisation et constitution de bibliothèques numériques ». On me demandait de faire un tour de veille juridique sur la numérisation et les bibliothèques numériques, à un moment où les choses changent à grande vitesse. J’ai essayé de synthétiser tout … Lire la suite Veille juridique sur la numérisation (support de formation)
Samedi après-midi, j’avais le grand honneur d’intervenir lors d’un atelier du congrès de l’ABF, modéré par Dominique Lahary : l’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire. Vaste sujet qui nous ramenait au cœur des joutes législatives qui se sont succédées depuis quelques années, de la loi DADVSI en passant par la loi Hadopi … Lire la suite L’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire : intervention au congrès de l’ABF
L’usage du service de micro-blogging Twitter se développe en bibliothèque (voir ici, là ou là). Le phénomène Twitter intéresse déjà de près les spécialistes des sciences de l’information et si l’on en croit cette liste impressionnante, on s’en rend compte que l’usage de Twitter est véritablement en train de passer dans les mœurs bibliothéconomiques aux … Lire la suite Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ?
La nouvelle est passée quasiment inaperçue, mais elle pourrait avoir un retentissement important pour l’avenir de l’équilibre de la propriété intellectuelle au niveau mondial. Le Comité du droit d’auteur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) a décidé de lancer des négociations en vue d’élaborer un nouveau traité consacré aux exceptions et limitations au … Lire la suite L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)
HOURRA !!!! LA LOI HADOPI A ETE CENSUREE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL QUI A DEMANTIBULE LA RIPOSTE GRADUEE AU NOM DE LA LIBERTE D’EXPRESSION !!!! C’est un grand jour pour notre pays !!! Le communiqué du Conseil Constitutionnel vaut tous les commentaires !!! (voir ici pour la décision in extenso) La liberté de communication et … Lire la suite Internet est une liberté fondamentale en France ! Echec et Mat pour Hadopi !
En amont, pendant et à l’issue du débat sur la loi Hadopi, plusieurs bibliothécaires (et non des moindres !) ont publié des billets ou des interviews dans lesquelles ils tendent à faire une analogie entre le système du droit de prêt en bibliothèque et celui de la licence globale (voir ici pour des compléments sur … Lire la suite Droit de prêt et licence globale : faux amis, vrai débat
Hier au CNAM, l’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) organisait une journée d’étude sur le thème : « Numériser les œuvres du domaine public, et après ? Diffusion, réutilisation, exploitation : des objectifs contradictoires ? » (voir ici pour le programme complet). L’idée d’organiser cette journée est venue à la suite de la lecture du billet paru dans … Lire la suite Bibliothèques numériques et mentions légales : un aperçu des pratiques en France
De plus en plus de bibliothèques utilisent les agrégateurs de Flux RSS et notamment Netvibes comme un outil de dissémination de l’information et de valorisation de leurs activités, avec souvent beaucoup d’inventivité (voir ici pour un petit aperçu de ce qui se fait en France en matière d’Univers Netvibes dans les bibliothèques). Je vous conseille … Lire la suite Utilisation de Netvibes en établissement : les précautions à prendre
A lire sur le site ZDNet, cet excellent article (en anglais) signé par Bill Kallman : The Case for a Global Digital Public Library Network Policy. Cette prise de position a le mérite de proposer une forme de « 3ème voie » pour favoriser un accès global à la connaissance et au savoir sur Internet. L’auteur dénonce … Lire la suite The Global Digital Public Library Network : une utopie ?
A peine la loi Hadopi vient-elle d’être votée par le Parlement (et soumise par l’opposition au Conseil Constitutionnel, voir ici pour le texte de la saisine et là pour une analyse), que l’on voit déjà se profiler à l’horizon un nouveau projet de loi, visant à réprimer cette fois non seulement le piratage, mais toutes … Lire la suite Jamais deux sans trois : après DADVSI et Hadopi, bientôt LOPPSI 2 ?
C’est un principe de base : le droit d’auteur protège les oeuvres de l’esprit, c’est-à-dire les créations originales ayant reçues un minimum de mise en forme (CPI art. L. 111-1). Cette notion est très vaste puisqu’elle englobe toutes les créations quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination (CPI art. … Lire la suite Et si l’information pouvait être copyrightée ?
Maintenant que le vote de la loi « Création et internet » est acquis, depuis que le Sénat s’est prononcé mercredi, il est temps de revenir sur un point qui n’a guère retenu l’attention des médias, mais qui va certainement contribuer à améliorer quelque peu la condition juridique des bibliothèques, musées et services d’archives. Un amendement proposé … Lire la suite Une nouvelle formulation pour l’exception Bibliothèques dans la loi Hadopi
Je vous propose un nouveau support de formation : « Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : une approche de la propriété intellectuelle en biblitohèque« , que j’ai utilisé mercredi dernier lors d’une formation continue « Propriété intellectuelle en bibliothèque », organisée sous la direction d’Yves Alix. Voici le plan : I) Problématique générale : Digital is not … Lire la suite Support de formation « Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : aspects juridiques »
Le site Droit & Technologies a mis en ligne en début de semaine un consistant dossier sur les licences Creatives Commons, écrit par l’avocat belge Pierre-Yves Thoumsin, que je vous recommande vivement. Cette étude présente à la fois la philosophie et les mécanismes des licences Creatives Commons, inventées à l’Université de Stanford sous l’impulsion du … Lire la suite Creative Creative Commons, le meilleur des deux mondes ? un dossier sur le site Droit-TIC
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