Archives en ligne : une étude des conditions de réutilisation

Au mois de juin dernier, j’avais produit une étude des conditions de réutilisation de 122 bibliothèques numériques françaises à partir de l’analyse de leurs mentions légales, à l’occasion de la journée d’étude organisée par l’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) « Numériser les œuvres du domaine public, et après ? Diffusion, réutilisation, exploitation : des objectifs contradictoires … Lire la suite Archives en ligne : une étude des conditions de réutilisation

Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

Paru le 12 janvier dernier, le rapport Tessier sur la « numérisation du patrimoine écrit » était attendu comme le loup blanc, suite aux polémiques déclenchées cet été par l’annonce de négociations entre Google et la Bibliothèque nationale de France On notera immédiatement que le titre de ce rapport est surprenant… et instructif à lui seul ! … Lire la suite Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

Une exception pédagogique bien cachée dans le rapport Zelnik ? Zelnik #2

Parfois, à la lecture des rapports officiels, on cafarde… Et puis d’un coup… une lueur… une étincelle… et on se prend à espérer qu’enfin, quelque chose de plus équilibré nous soit enfin proposé. On se pince, mais si c’est bien là ! Dans le rapport Zelnik, la première étincelle, je l’ai vue arriver à la … Lire la suite Une exception pédagogique bien cachée dans le rapport Zelnik ? Zelnik #2

La menace ACTA : pourquoi les bibliothèques doivent s’en préoccuper

La révélation de documents liés à la négociation des accords ACTA (Anti Counterfeintig Trade Agreement – Accords de Commerce Anti Contrefaçon) a fait l’effet d’une bombe le mois dernier, tant ce projet de traité international pourrait s’avérer menaçant pour la sauvegarde des libertés numériques. Négocié dans le plus grand secret depuis le printemps 2008 par … Lire la suite La menace ACTA : pourquoi les bibliothèques doivent s’en préoccuper

Archives en ligne : un continent numérique à découvrir (Liste Bibliopedia et Carte Google)

Les bibliothèques sont loin d’être les seuls établissements à numériser leurs collections. Récemment, je me suis intéressé de près à ce que font les archives en matière de numérisation, domaine avec lequel je n’étais pas vraiment familier.

Et je dois dire que j’ai été frappé par le volume et la variété des documents qui ont été portés en ligne par les services d’archives en France. Il y a là un véritable continent numérique à découvrir !

A la découverte du territoire numérique des archives en ligne. (Plan d’intendance – Jouarre. Archives départementales de Seine-et-Marne)
A la découverte du territoire numérique des archives en ligne. (Plan d’intendance – Jouarre. Archives départementales de Seine-et-Marne)

De la même manière que je m’étais lancé cet été dans un recensement systématique des bibliothèques numériques en France, il m’a semblé intéressant d’essayer donner une image aussi complète que possible des archives en ligne. … Lire la suite Archives en ligne : un continent numérique à découvrir (Liste Bibliopedia et Carte Google)

Hadopi 2 et les bibliothèques : première évaluation des dommages collatéraux

La loi Hadopi 2 a donc été votée à l’Assemblée nationale mardi après-midi, 15 septembre (et j’émerge à peine d’une sévère gueule de bois citoyenne …) De nombreuses voix se sont déjà élevées pour dénoncer la nouvelle atteinte aux libertés que ce texte engendre ou pour appeler à la désobéissance civique (il faut lire à … Lire la suite Hadopi 2 et les bibliothèques : première évaluation des dommages collatéraux

La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

Vendredi dernier, la Commission européenne a publié une communication « Europeana next steps » (voir ici pour le texte en français), qui marque peut-être un tournant décisif dans la manière d’appréhender la numérisation en Europe. Hélas, l’appréciation qui en a été faite dans la presse et dans les médias me paraît assez mal rendre compte des intentions … Lire la suite La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

Que se passe-t-il quand on demande la permission à la National Portrait Gallery ? (suite de l’affaire Wikipédia)

Suite au billet de la semaine dernière que j’avais consacré à l’affaire qui oppose Wikipédia à la National Portrait Gallery à propos d’images du domaine public chargées par un utilisateur sur Wikicommons, j’ai passé un certain temps sur le site du Musée anglais, que je n’avais jamais visité. Il est d’une grande richesse au niveau … Lire la suite Que se passe-t-il quand on demande la permission à la National Portrait Gallery ? (suite de l’affaire Wikipédia)

Le domaine public en partage ? (A propos de l’affaire Wikipédia c. National Portrait Gallery)

J’ai déjà eu l’occasion d’en dire deux mots dans les Eclats de S.I.Lex (ici, là ou là), mais l’affaire qui oppose en ce moment Wikipédia à la National Portrait Gallery paraît suffisamment importante pour mériter un commentaire plus développé. Notamment parce qu’elle illustre parfaitement les contradictions qui se font jour à propos de la diffusion … Lire la suite Le domaine public en partage ? (A propos de l’affaire Wikipédia c. National Portrait Gallery)

Nouvelle liste des bibliothèques numériques en France sur Bibliopedia et carte Google

Il y a un mois, je me suis lancé dans le projet d’étudier le plus systématiquement possible les conditions de réutilisation des documents numérisés par les bibliothèques, en comparant leurs mentions légales (travail qui prend d’ailleurs un relief particulier aujourd’hui avec l’Affaire Wikipédia c. National portrait Gallery). Or pour procéder à une telle étude, il … Lire la suite Nouvelle liste des bibliothèques numériques en France sur Bibliopedia et carte Google

Le droit d’auteur, frein ou chance pour les bibliothèques ?

Je vous recommande vivement d’aller consulter ce diaporama « Le droit d’auteur, frein ou chance ? » présenté par Yves Alix lors des dernières Journées des Pôles Associés et de la Coopération de la BnF, consacrées cette année au thème de la Coopération numérique. Il s’agit d’une synthèse magistrale, à la fois sur l’évolution du cadre juridique … Lire la suite Le droit d’auteur, frein ou chance pour les bibliothèques ?

Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

Voici le support que j’ai utilisé jeudi dernier pour une intervention à l’ENSSIB au cours du cycle « Numérisation et constitution de bibliothèques numériques ». On me demandait de faire un tour de veille juridique sur la numérisation et les bibliothèques numériques, à un moment où les choses changent à grande vitesse. J’ai essayé de synthétiser tout … Lire la suite Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

L’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire : intervention au congrès de l’ABF

Samedi après-midi, j’avais le grand honneur d’intervenir lors d’un atelier du congrès de l’ABF, modéré par Dominique Lahary : l’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire. Vaste sujet qui nous ramenait au cœur des joutes législatives qui se sont succédées depuis quelques années, de la loi DADVSI en passant par la loi Hadopi … Lire la suite L’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire : intervention au congrès de l’ABF

L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)

La nouvelle est passée quasiment inaperçue, mais elle pourrait avoir un retentissement important pour l’avenir de l’équilibre de la propriété intellectuelle au niveau mondial. Le Comité du droit d’auteur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) a décidé de lancer des négociations en vue d’élaborer un nouveau traité consacré aux exceptions et limitations au … Lire la suite L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)

Bibliothèques numériques et mentions légales : un aperçu des pratiques en France

Hier au CNAM, l’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) organisait une journée d’étude sur le thème : « Numériser les œuvres du domaine public, et après ? Diffusion, réutilisation, exploitation : des objectifs contradictoires ? » (voir ici pour le programme complet). L’idée d’organiser cette journée est venue à la suite de la lecture du billet paru dans … Lire la suite Bibliothèques numériques et mentions légales : un aperçu des pratiques en France