Blade Runner, l’oeuvre ouverte et la libération des possibles

On a appris cette semaine que le film mythique Blade Runner aura une suite, dans laquelle Harrison Ford reprend le rôle de Rick Deckard dans l’univers dystopique qui a marqué à jamais l’esthétique de la science-fiction. Ridley Scott de son côté, le réalisateur du premier volet, laisse la caméra pour passer à la production, mais il fera bien partie de l’aventure. Sur Libération, un article particulièrement intéressant de Frantz Durupt se pose cependant avec raison cette question : mais de quoi au juste ce « Blade Runner 2 » sera-t-il la suite ?

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Crowdfunding sans licences libres = piège à gogos ?

J’ai déjà écrit à plusieurs reprises sur le financement participatif (crowdfunding), notamment pour montrer qu’il pouvait constituer un modèle économique intéressant pour financer la création d’oeuvres placées sous licences libres ou de libre diffusion. Le financement en amont permet en effet de lever tout ou partie de la réservation des droits, le créateur s’engageant à mettre en partage son oeuvre si l’opération est réussie. C’est un modèle équitable où le public reçoit en retour de ce qu’il donne et on trouve déjà des cas extrêmement intéressants d’articulation entre les licences Creatives Commons et des plateformes de crowdfunding comme Kickstarter ou Ulule.

Le crowdfunding, toujours un cercle vertueux ? Voire ! (Par Rocio Lara. CC-BY-SA. Source : Flickr)

Le crowdfunding connaît par ailleurs un véritable essor en ce moment. Kickstarter vient encore d’enregistrer une nouvelle année record aux États-Unis et le décollage paraît également se manifester en France, à tel point que le gouvernement envisage un encadrement législatif du financement participatif. Mais j’ai vu passer ces derniers temps un certain nombre d’exemples qui me font m’interroger sur les liens entre le crowdfunding, le droit d’auteur et les licences libres, dans le cadre de la production d’oeuvres de type livres, films, musique, jeux vidéos et autres créations culturelles. Certes le crowdfunding est intéressant pour financer des oeuvres libres, mais est-il à l’inverse logique, ou du moins équitable, qu’une oeuvre financée grâce aux dons du public soit ensuite diffusée de manière propriétaire sous un régime de « copyright :  tous droits réservés » ? N’y a-t-il pas là une sorte de perversion de ce système, si ce n’est même d’arnaque fondamentale, dans la mesure où la notion de risque financier associée à la création s’estompe et parfois même disparaît complètement ?

Ce sont des questions qui méritent à mon sens d’être posées.

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Nosferatu, victime d’un copyfraud vampirique sur YouTube ?

Depuis quelques mois, une chaîne s’était ouverte sur Youtube, consacrée exclusivement à la diffusion de films anciens appartenant au domaine public. Intitulée MrDomainePublic, cette chaîne apportait une valeur ajoutée substantielle, car les films étaient accompagnés de sous-titres en français.

On pouvait y voir notamment de grands classiques du cinéma, comme le Voyage dans la Lune de Méliès, M. Le Maudit et Metropolis de Fritz Lang ou encore Nosferatu le vampire de Friedrich Wilhem Murnau, qui va particulièrement nous intéresser dans ce billet.

L’appartenance des oeuvres cinématographiques au domaine public est beaucoup plus difficile à déterminer que pour d’autres types de créations, car plusieurs couches de droits se superposent : les droits d’auteur susceptibles d’appartenir à plusieurs personnes (réalisateur, scénariste, dialoguiste, auteur de l’adaptation, compositeur de la musique), les droits voisins du producteur qui prend l’initiative de fixer l’oeuvre sur un support, les droits voisins des acteurs en tant qu’interprètes. Tout ceci fait que déterminer si un film appartient ou non au domaine public relève d’un véritable casse-tête…

La chaîne MrDomainePublic présentait l’intérêt de donner un accès facilité à ces films du domaine public, mais elle a été rapidement rattrapée par des difficultés juridiques. Depuis deux semaines, YouTube indique en effet que la chaîne a été suspendue, suite à des « notifications multiples émanant de tiers se plaignant d’une violation de leurs droits d’auteur« . YouTube mentionne les noms de deux de ces titulaires de droits : MK2 SA et la Friedrich Wilhem Murnau Stiefung.

murnau

S’il est difficile de savoir de quels films exactement MK2 a demandé le retrait, il est plus que probable que la Friedrich Wilhem Murnau Stiefung (Fondation Murnau) est intervenue de son côté pour violation des droits sur Nosferatu le vampire. Ce grand classique du cinéma fait pourtant partie des exemples que l’on cite fréquemment de films appartenant au domaine public et c’est sous ce statut que vous le trouverez notamment sur Internet Archive.

Quel fondement juridique la Fondation Murnau peut-elle bien invoquer pour demander le retrait de ce film, s’il appartient au domaine public ? L’affaire semblait étrange et j’ai essayé de creuser pour essayer de comprendre. Vous allez voir qu’en réalité, il se pourrait bien que l’ombre du droit d’auteur plane toujours sur Nosferatu le vampire, du moins en Europe. Mais même si le film est bel et bien protégé, la plainte de la Fondation Murnau  n’en reste pas moins particulièrement critiquable, quand on connaît l’histoire très particulière du film Nosferatu le vampire, qui a failli être perdu à tout jamais à cause d’un conflit survenu entre Murnau et la veuve de Bram Stoker, l’auteur de Dracula.

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Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s’est déroulé mérite que l’on s’y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours du combattant pour parvenir à faire sortir ce film en évitant les poursuites en justice.

Le roman original de L. Franck Baum, paru pour la première fois en 1899, est pourtant dans le domaine public, mais le célèbre film de 1939 avec Judy Garland reste quant à lui protégé. Les droits appartiennent à la Warner Bros. qui défend encore férocement ses titres de propriété sur la véritable poule aux oeufs d’or que constitue l’univers du Magicien d’Oz (le film le plus regardé de toute l’histoire du cinéma d’après la Bibliothèque du Congrès).

La superbe mention de copyright de la première édition du Magicien d'Oz de 1899. On remarque que L. Franck Baum a partagé son copyright avec l'illustrateur W. W. Denslow. Domaine public. Source : Internet Archive
La superbe mention de copyright de la première édition du Magicien d’Oz de 1899. On remarque que L. Franck Baum a partagé son copyright avec l’illustrateur W. W. Denslow. Domaine public. Source : Internet Archive

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La Culture libre : un chemin pour la réussite ?

Dans les débats concernant le droit d’auteur et l’avenir de la création, la question du financement revient de manière lancinante et l’on remet souvent en cause la capacité des pistes alternatives à assurer aux artistes les moyens de créer, de diffuser leurs productions auprès d’un public et d’en tirer un revenu.

Voici pourtant quatre exemples de  créateurs, ayant fait le choix de la Culture libre, qui démontrent que le système classique du droit d’auteur n’est pas la seule voie pour atteindre le succès à l’heure du numérique.

Quelques bourgeons d’espoir dans cet interminable hiver de la propriété intellectuelle que nous subissons (Just Hanging With Some Buds. Par Sea Turtle. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

Du domaine public volontaire aux licences de libre diffusion en passant par le Copyleft, les moyens juridiques mis en oeuvre par ces expérimentateurs sont variés, mais ils mettent tous à profit l’ouverture offerte par les licences libres pour maximiser la diffusion de leurs créations sur les réseaux et entrer dans de nouvelles formes de relations avec leur public.

Ces quatre exemples sont tirés de champs différents de la création : la musique, la peinture, le livre et le cinéma d’animation. Et vous allez voir que contrairement à une autre idée reçue, la qualité est au rendez-vous !

Enjoy, Share, Remix et surtout inspirez-vous !

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Titanic : touché coulé… en justice par un Copyright Troll ? [Eclats de S.I.Lex]

Alors que des célébrations ont eu lieu  ces derniers jours partout dans le monde pour le centenaire du naufrage du Titanic, on apprend que c’est le film de James Cameron qui pourrait être mis en danger par un recours en justice.

Titanic. Par Kecko. CC-BY. Source : Flickr

Une certaine Samantha Kennedy, princesse de son état (?) et résidant en Californie, accuse en effet le film d’avoir plagié son autobiographie et l’histoire de sa famille, écrites au début des années 90’s. Dans une plainte de 15 pages, rédigée à la main (voir ci-dessous) et déposée devant la justice américaine, elle demande, ni plus ni moins, la destruction de toutes les copies du film, ainsi que le versement des recettes générées, soit plusieurs milliards de dollars ! Qui ne tente rien n’a rien…

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Guerre des boutons = Domaine public ?

Si « La Guerre des Boutons » est à l’honneur en ce moment (deux nouvelles adaptations au cinéma, de nombreuses rééditions), c’est parce que cette oeuvre de l’auteur Louis Pergaud, mort au front en 1915, tombe cette année dans le domaine public.

C’est du moins ce qui est écrit un peu partout dans la presse, mais… après avoir fait et refait le calcul de la durée des droits, je n’arrivais pas à comprendre comment on pouvait parvenir à démontrer que les droits patrimoniaux sur l’oeuvre s’étaient bien éteints cette année.

Heureusement, l’un de mes followers sur Twitter, @Desert_de_sel, a décidé de creuser la question et de tenter de démêler l’écheveau du calcul de la durée des droits, pour ce cas qui s’avère en définitive particulièrement complexe. On frôle même l’ubuesque !

Merci d’avoir accepté de publier le résultat de ses recherches dans S.I.Lex ! Sa démonstration me paraît convaincante et les questions qu’il soulève, intéressantes. Elles illustrent un autre problème qui affecte le domaine public : la difficulté à déterminer simplement le moment où les droits patrimoniaux disparaissent.

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C’est la guerre, boutons Louis Pergaud hors du monopole de ses ayants droit !

 La semaine dernière, Calimaq a soulevé une question intéressante sur Twitter quant à l’appartenance ou non de l’oeuvre La Guerre des Boutons (dont déjà une version cinématographique est déjà diffusée en salle à ce jour) de Louis Pergaud au domaine public. En effet, en droit français la durée de soumission des oeuvres aux droits patrimoniaux (i. e. de diffusion, de reproduction, d’interprétation et de représentation) d’un auteur dont héritent ses ayants-droits après sa mort varient en fonction de divers critères dont la date de la mort du dit auteur et des conditions de celle-ci. Nous verrons plus loin qu’il faut aussi prendre en compte la date de publication de l’oeuvre pour lui attribuer ou non des durées supplémentaires dites « prorogations pour faits de guerre ».

De la guerre des boutons. Par Petit_Louis. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr.

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Very Bad Copyright…

Aujourd’hui est sorti en salle le film Very Bad Trip II (Hangover II en anglais) qui ne marquera certainement pas l’histoire du cinéma, mais pourrait bien déboucher sur une croustillante affaire en justice aux Etats-Unis. Et il s’en est fallu de peu que le film ne sorte jamais, suite au dépôt d’une plainte pour contrefaçon… par un tatoueur mécontent !

Et voilà que l’on reparle de tatouage dans S.I.Lex ! J’avais publié le mois dernier un billet sur le droit d’auteur appliqué au tatouage ; or quelques jours seulement après, un tatoueur du nom de S. Victor Whitmill a attaqué Warner Bros, au motif que l’un des acteurs du film arborait sur le visage un tatouage tribal, ressemblant furieusement à celui qu’il avait conçu et exécuté sur l’arcade sourcilière de Mike Tison en personne…

L’objet de la discorde : le tatouage tribal de Mike Tison (ShelbysDrumond. CC-BY-ND. Source : Flickr)

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Le Voyage dans la Lune de Méliès en couleur : une restauration… de copyright ?

Un petit billet en forme de question, dont l’idée m’est venue en lisant un article sur le travail de restauration de la version couleur du « Voyage dans la lune » de Georges Méliès, qui a été diffusée lors de l’ouverture du Festival de Cannes.

En quoi cette opération est-elle susceptible d’affecter le statut juridique du film (daté de 1902), sachant que Georges Méliès étant mort en 1938, son oeuvre est dans le domaine public depuis 2009 (vie de l’auteur + 70 ans) ?

Pour répondre, il faut prendre en compte la nature exacte de l’opération qui a été effectuée sur la bande. Le film n’a pas été colorisé à partir d’une version noir et blanc (ce qui aurait eu pour effet de créer une oeuvre dérivée, protégée par de nouveaux droits), mais bel et bien restauré, les couleurs ayant été peintes sur la bande par Méliès.

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