Étiquette : droit d’auteur

Culture du remix, culture du buzz : aspects juridiques de la viralité

11 février 2014

La semaine dernière, j’ai eu le grand privilège d’intervenir devant la Licence pro « Animation de Réseaux et de Communautés » (@LpTicArc pour les intimes), lancée par Olivier Ertzscheid à l’Université de La Roche-Sur-Yon. Non content de pouvoir participer à la première année de cette formation innovante, Olivier m’avait demandé de traiter un sujet qui me tient … Lire la suite Culture du remix, culture du buzz : aspects juridiques de la viralité

Comment « Code Is Law » s’est renversé en « Law Is Code »

24 janvier 2014

Mercredi dernier, j’ai eu la grande chance d’intervenir à l’invitation de @Skhaen dans le cadre du cycle de conférences « Il était une fois Internet« . Ce fut pour moi l’occasion de traiter un thème que je voulais approfondir depuis longtemps : comment « Code Is Law », cette phrase tirée d’un fameux article écrit par Lawrence Lessig en … Lire la suite Comment « Code Is Law » s’est renversé en « Law Is Code »

Du mème au mythe : à qui appartient le Slender Man ?

27 décembre 2013

Dans un billet précédent, consacré notamment à Tintin et à la légende arthurienne, j’avais avancé l’idée que notre époque est la première dans l’histoire à s’interdire que ses oeuvres accèdent au statut de mythe, à cause de la durée trop longue du droit d’auteur qui « fige » les créations dans le temps et entrave les phénomènes … Lire la suite Du mème au mythe : à qui appartient le Slender Man ?

Peut-on échapper à la « télévisionnisation » de YouTube ?

23 décembre 2013

Voilà à présent deux semaines qu’un vent de panique souffle sur YouTube, suite à un changement dans la politique de gestion des droits d’auteur de la plateforme. Une vague de plaintes sans précédent s’est abattue sur un grand nombre de vidéos postées par des utilisateurs de YouTube. Elle frappe en priorité les « YouTubeurs », cette frange … Lire la suite Peut-on échapper à la « télévisionnisation » de YouTube ?

L’oeuvre, le mythe et le domaine public (Réponse à Alexandre Astier)

7 décembre 2013

Avertissement préalable : suite à la publication de ce billet, Alexandre Astier est venu discuter sur Twitter et l’échange fut constructif et intéressant, ce qui est très rare sur ces questions. J’insère ci-dessous certains des tweets d’Alexandre Astier. La suite du billet doit être lue à la lumière de ces déclarations, qui sont sensiblement différentes … Lire la suite L’oeuvre, le mythe et le domaine public (Réponse à Alexandre Astier)

Ivre, le Forum d’Avignon veut écrire une déclaration des droits et pond une déclaration de guerre…

26 novembre 2013

[Mise à jour du 20/09/2014] : Cette semaine, le projet de déclaration des droits du Forum d’Avignon a refait surface, à l’occasion d’un événement organisé au Conseil Économique et Social, en présence de la Ministre de la Culture, Fleur Pellerin. Le texte proposé a été un peu remanié par rapport à celui que j’évoque ci-dessous. Il … Lire la suite Ivre, le Forum d’Avignon veut écrire une déclaration des droits et pond une déclaration de guerre…

Nosferatu, victime d’un copyfraud vampirique sur YouTube ?

25 novembre 2013

Depuis quelques mois, une chaîne s’était ouverte sur Youtube, consacrée exclusivement à la diffusion de films anciens appartenant au domaine public. Intitulée MrDomainePublic, cette chaîne apportait une valeur ajoutée substantielle, car les films étaient accompagnés de sous-titres en français. On pouvait y voir notamment de grands classiques du cinéma, comme le Voyage dans la Lune … Lire la suite Nosferatu, victime d’un copyfraud vampirique sur YouTube ?

L’Irlande envisage une « exception pour l’innovation », en faveur des usages transformatifs (remix, mashup)

2 novembre 2013

Alors qu’une réflexion a été lancée en France à la demande du Ministère de la Culture, autour des usages transformatifs (mashup, remix, détournements) au niveau du CSPLA, suivant les recommandations faites par le rapport Lescure, des propositions sont venues cette semaine d’Irlande qui élargissent considérablement le champ des possibles en la matière.

Pas de domaine public pour Tintin ? Mille millions de mille sabords de tonnerre de Brest !

24 octobre 2013

30 ans après la mort d’Hergé, les Aventures de Tintin représentent encore un véritable pactole, avec plus d’un million d’albums vendus par an et des droits juteux perçus sur les adaptations et produits dérivés. Gérés par la Société Moulinsart avec à sa tête Nick Rodwell, l’époux de la veuve d’Hergé, les droits sur cette oeuvre … Lire la suite Pas de domaine public pour Tintin ? Mille millions de mille sabords de tonnerre de Brest !

Révolutionnaire ! Et si la célèbre photo de Che Guevara était dans le domaine public ?

10 octobre 2013

Beaucoup considèrent qu’il s’agit de la photographie la plus célèbre de tous les temps : Guerrillero Heroico, le portrait de Che Guevara, réalisé en 1960 par le photographe cubain Alberto Korda, constitue sans doute une des icônes culturelles les plus marquantes – un mème avant les mèmes – illustrant la puissance de la viralité. Mais … Lire la suite Révolutionnaire ! Et si la célèbre photo de Che Guevara était dans le domaine public ?

Coπright : le jour où le nombre Pi faillit être copyrighté…

23 septembre 2013

π= 3.14159 26535 89793 23846, etc. On a déjà beaucoup écrit sur le rôle et la symbolique du nombre Pi, que ce soit dans l’histoire des mathématiques, de la philosophie ou encore de l’art. La fascination exercée par ce nombre pas comme les autres a pu conduire à lui prêter des vertus mystiques ou des … Lire la suite Coπright : le jour où le nombre Pi faillit être copyrighté…

Légalisation des échanges non-marchands : plaidoyer pour l’ouverture d’un cadre de discussion

18 septembre 2013

Alors que l’épisode du transfert des compétences de la Hadopi au CSA au Sénat est visiblement clos après que David Assouline ait renoncé à déposer un amendement en ce sens, la question du statut des échanges non-marchands ne peut manquer d’être posée à nouveau. Cette reculade est notamment la conséquence de l’opposition manifestée par plusieurs … Lire la suite Légalisation des échanges non-marchands : plaidoyer pour l’ouverture d’un cadre de discussion

Les Mystérieuses Cités de Plomb (ou quand le public se fait défenseur du droit moral sur l’oeuvre)

31 août 2013

Je ne pensais pas avoir un jour l’occasion de parler des Mystérieuses Cités d’Or sur un blog juridique, mais voilà que la diffusion par TF1 d’une suite de cette mythique série des années 80 m’en donne l’opportunité. Et qui plus est à propos d’une question qui me tient particulièrement à coeur : celle du droit … Lire la suite Les Mystérieuses Cités de Plomb (ou quand le public se fait défenseur du droit moral sur l’oeuvre)

Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques

27 juin 2013

Le 17 juin dernier, j’ai été invité dans la cadre du programme collectif « Archéologie dans les Humanités numériques » de l’unité de recherche ArScAn à donner une journée de formation à l’Université Paris Ouest, consacrée aux aspects juridiques des documents du patrimoine culturel et de la production scientifique. J’intervenais aux côtés de la juriste Anne-Laure Stérin, … Lire la suite Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques

Digital Humanities, Propriété intellectuelle et Biens communs de la connaissance

25 juin 2013

Le 28 mai dernier, j’avais été invité à intervenir lors d’une journée d’étude organisée par les doctorants de l’Université Toulouse II Le Mirail, sur le thème « Les Digital Humanities : Un renouvellement des questionnements et des pratiques scientifiques en SHS-ALL ? ». On m’avait demandé de traiter des aspects juridiques des Digital Humpanities et voici l’angle … Lire la suite Digital Humanities, Propriété intellectuelle et Biens communs de la connaissance