J’ai publié cette semaine un billet sur OWNI intitulé La part d’ombre de Google Livres, que je poste ici à des fins d’archivage, comme je le fais de toutes les chroniques hebdomadaires que j’écrispour OWNI depuis le début de l’année. Mais depuis mercredi, la discussion a eu le temps de s’épanouir, sur Twitter ou dans … Lire la suite Machiavel au pays de Beaumarchais
Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d’Harvard, a annoncé lundi dernier à l’occasion d’une conférence que la DPLA (Digital Public Library of America) verrait le jour en 2013, avec deux millions de livres numérisés accessibles gratuitement. … Lire la suite Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America (DPLA) ? [Eclats de S.I.Lex]
[Pour tenir compte des évolutions survenues depuis le vote de la loi du 1er mars 2012, ce billet a été mis à jour le 25/03/2013. Il prend à présent en compte la parution du décret d’application de la loi et le dispositif mis en place dans le cadre du registre ReLIRE. Les mises à jour … Lire la suite Petit guide de survie à l’usage des auteurs d’oeuvres indisponibles [Mis à jour]
Bouh législateur ! Une exception au droit d’auteur ! (Farmercrow. Par purpletwinkie. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr) Pour faire trembler la représentation nationale avant le vote d’une loi, rien de plus efficace ces derniers temps que de lui faire accroire qu’elle est en train, à l’insu de son plein gré, d’introduire une nouvelle exception au droit … Lire la suite Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail
Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet le mois dernier. Le texte initial a été modifié de manière substantielle suite à l’adoption … Lire la suite Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines
J’ai déjà eu l’occasion de saluer la création de la Public Domain Mark, proposée par Creative Commons, et de montrer la place importante qu’elle occupe dans l’architecture juridique ouverte qu’est en train de mettre en place Europeana, la bibliothèque numérique européenne. Pour rappel, la Public Domain Mark constitue un outil permettant de signaler l’appartenance d’une … Lire la suite L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !)
L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, … Lire la suite Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines
Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la Public Domain Mark, combinée avec d’autres licences Creative Commons, on peut imaginer construire une bibliothèque … Lire la suite L’architecture juridique ouverte d’Europeana
Cette semaine a été dominée par l’annonce de la signature d’un accord entre Google et l’éditeur La Martinière pour la numérisation des oeuvres épuisées, mettant fin à plus de cinq années de poursuites devant les tribunaux français (j’écrirai sans doute à ce sujet dans les jours qui viennent). Mais une autre information de premier plan a été … Lire la suite Ce que révèle l’accord entre Google Books et la British Library
Suite au rejet du règlement Google Books par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la suite de cette affaire. Comme l’indique James Grimmelmann sur son blog, une information décisive a … Lire la suite Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…
La semaine dernière, lors du congrès annuel de LIBER (l’association des bibliothèques de recherche européennes) a été lancé un nouveau programme Europeana libraries, qui pourrait entraîner un changement de nature décisif pour la bibliothèque numérique européenne. Mais ce qui m’a le plus frappé, en lisant ces annonces, c’est de constater que ce programme va visiblement permettre … Lire la suite Tout est dans tout (y compris Google Books dans Europeana…)
La nouvelle est tombée hier soir après un suspens de plus d’un an : « Je conclus que l’accord n’est pas équitable, raisonnable et adéquat » Le juge Denny Chin rejette le Règlement proposé par les parties dans l’affaire Google Book Search pour mettre fin au contentieux portant sur la numérisation par Google de millions d’ouvrages protégés par … Lire la suite Règlement Google Book : fin de partie ?
Nouveau rebondissement dans une affaire qui n’en a pas manqué pourtant jusqu’à présent… Saisie en février dernier pour avis par Christine Lagarde, l’Autorité de la Concurrence a remis mardi un rapport public concernant Google et ses pratiques publicitaires, afin d’établir s’il n’occupait pas une position dominante. Au terme d’une analyse détaillé, l’Autorité conclut que : « Google dispose … Lire la suite Accord Google/Bibliothèque de Lyon : l’Autorité de la concurrence se prononce et Google… renonce aux exclusivités !
Le Ministère de la Culture et le Ministre de l’Economie numérique ont lancé la semaine dernière un appel à projets portant sur la « numération et valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs ». Cet appel s’inscrit dans le cadre des Investissements d’Avenir, c’est-à-dire de l’Emprunt national (ou grand Emprunt), annoncé il y a un peu plus … Lire la suite Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt
Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet norvégien de numérisation d’œuvres sous droits, qui montre tout l’intérêt de la mise en place … Lire la suite Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…
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