Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
Jusqu’où peut aller se nicher le copyright ? Même dans l’infiniment petit, au coeur de l’ADN d’une bactérie, c’est ce que l’on constate dans ce très beau cas de CopyrightMadness, signalée sur Twitter par @grimmelm. En mai 2010, le généticien américain Craig Venter s’est illustré en donnant naissance pour la première fois à une cellule … Lire la suite Du Copyright dans l’ADN d’une bactérie ? #CopyrightMadness
La nouvelle est tombée hier soir après un suspens de plus d’un an : « Je conclus que l’accord n’est pas équitable, raisonnable et adéquat » Le juge Denny Chin rejette le Règlement proposé par les parties dans l’affaire Google Book Search pour mettre fin au contentieux portant sur la numérisation par Google de millions d’ouvrages protégés par … Lire la suite Règlement Google Book : fin de partie ?
Présentée lors du Salon du Livre de Paris, la Licence Édition Equitable proposée par C & F Editions, a déjà fait l’objet de plusieurs commentaires, louant cette initiative visant à garantir un certain nombres de droits aux lecteurs de livres numériques. Elle se rapproche en cela de la récente Déclaration des Droits de l’Utilisateur de … Lire la suite Licence Edition Equitable : vers des archives ouvertes de la création ?
J’aime bien trouver des œuvres au destin juridique singulier. Cela avait été le cas pour Peter Pan, auquel j’ai consacré un billet cet été, mais l’histoire de la nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres» de Jean Giono me semble encore plus riche d’enseignements. Il y a quelques jours, en lisant le billet le billet de … Lire la suite Si Jean Giono avait connu les licences libres…
En septembre 2009, j’avais écrit un billet pour évaluer les risques que la loi Hadopi ne s’applique aux bibliothèques, avec de graves conséquences sur leur capacité à offrir un accès internet à leurs usagers. Une semaine après la parution du décret relatif à la labellisation des moyens de sécurisation, il est certain à présent que le mécanisme de riposte … Lire la suite Hadopi = Big Browser en bibliothèque !
Les hasards m’ont fait retomber sur le tout premier billet de blog que j’ai écrit en février 2007. Ce n’était pas sur S.I.Lex, mais un peu avant sur le blog de la promotion DCB15 des élèves conservateurs de l’ENSSIB. C’était la première fois qu’une promo’ ouvrait un blog pour accompagner sa formation et nous devions … Lire la suite Au commencement…
Nouveau rebondissement dans une affaire qui n’en a pas manqué pourtant jusqu’à présent… Saisie en février dernier pour avis par Christine Lagarde, l’Autorité de la Concurrence a remis mardi un rapport public concernant Google et ses pratiques publicitaires, afin d’établir s’il n’occupait pas une position dominante. Au terme d’une analyse détaillé, l’Autorité conclut que : « Google dispose … Lire la suite Accord Google/Bibliothèque de Lyon : l’Autorité de la concurrence se prononce et Google… renonce aux exclusivités !
Le Ministère de la Culture et le Ministre de l’Economie numérique ont lancé la semaine dernière un appel à projets portant sur la « numération et valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs ». Cet appel s’inscrit dans le cadre des Investissements d’Avenir, c’est-à-dire de l’Emprunt national (ou grand Emprunt), annoncé il y a un peu plus … Lire la suite Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt
Cette semaine, l’Interassociation Archives, Bibliothèques, Documentation a publié une déclaration pour réagir à la passation d’un accord entre Hachette Livres et Google, intitulée « Garantissons les usages collectifs des oeuvres numérisées« . L’IABD demande à ce que des formes d’usages collectifs (notamment l’usage en bibliothèque, l’usage pédagogique et de recherche) soient garantis et favorisés à l’occasion du passage sous … Lire la suite Usage collectif et usage privé en bibliothèque : essai de clarification
J’ai le très grand honneur aujourd’hui de publier un article sur le site Nonfiction, au sein d’un dossier « Pourquoi les éditeurs français courent à leur perte ». Je remercie à la rédaction d’avoir accepté ce texte et tout particulièrement @Remimathis d’en avoir coordonné la réalisation. J’ai écrit cet article en réaction à une grande partie de … Lire la suite Le contrat d’édition, ce fossile vivant…
On connaissait la carte de donneur d’organes qui permet de manifester son consentement à ce que ses organes soient prélevés après la mort pour être donnés à une personne en ayant besoin. Voici que le blog IPKat se fait l’écho du lancement par un certain Evan Roth d’une carte de donneur de propriété intellectuelle ! L’idée … Lire la suite Après la carte de donneur d’organes, voici la carte de donneur au domaine public !
J’avais déjà eu l’occasion d’écrire un billet sur Pearltrees, un service original de bookmarks, qui permet de « cartographier » ses parcours sur la Toile et de les organiser sous la forme d’arbres de perles. La dimension juridique de Pearltrees n’est pas très développée, mais j’avais tout de même repéré quelques belles réalisations dans ce billet et … Lire la suite Cartographier les délires du copyright, ça vous dit ? #pearltrees
Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet norvégien de numérisation d’œuvres sous droits, qui montre tout l’intérêt de la mise en place … Lire la suite Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…
Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture qui permet de remettre en perspective cet évènement retentissant et d’en cerner les tenants et … Lire la suite Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte
[Franck Queyraud, membre du groupe ABF Bibliothèques hybrides, dont j’ai l’honneur de faire partie, nous demande de relayer ce billet, en réaction à une affaire de censure d’une exposition en bibliothèque. Cette façon de brider la liberté d’expression au nom de l’ordre moral étant particulièrement insupportable à mes yeux, c’est volontiers que je m’associe à cette initiative de l’ABF]. … Lire la suite Pour adultes seulement : le catalogue d’une exposition censurée, édité par l’ABF
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