Le domaine public des semences : un trésor menacé

Il existe une dimension du domaine public dont je n’avais pas encore clairement pris conscience avant de lire cet excellent article de Shabnam Anvar, consacré à la question des « semences libres ». J’avais déjà écrit un billet, il y a quelques temps, à propos d’un projet visant à créer une licence Open Source sous laquelle placer … Lire la suite Le domaine public des semences : un trésor menacé

Apollinaire et le domaine public : pourquoi il FAUT que ça change !

L’oeuvre de Guillaume Apollinaire est entrée dans le domaine public, dimanche soir à minuit : 94 ans et 272 jours après sa mort en 1918. La nouvelle tourne dans les médias depuis le début de la semaine : sur France Inter, le Figaro, Le Nouvel Observateur, L’Express, Télérama, Le Point, Actualitté, etc. Si vous remontez … Lire la suite Apollinaire et le domaine public : pourquoi il FAUT que ça change !

Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

Le domaine public ne concerne pas seulement les oeuvres anciennes qui finissent 70 ans après la mort de leurs auteurs par ne plus être protégées par les droits patrimoniaux. Il peut aussi exister un domaine public volontaire, résultant du souhait des créateurs de faire entrer par anticipation leurs oeuvres dans le domaine public, pour les … Lire la suite Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

Libérer les traductions du domaine public sous Creative Commons : trois exemples de réalisation

L’un des intérêts majeurs du domaine public est qu’il favorise la production de nouvelles adptations des oeuvres, et notamment leur traduction. Mais l’entrée dans le domaine public d’oeuvres littéraires écrites en langue étrangère peut n’avoir en pratique que peu d’incidences pour le public français. En effet, les traductions de ces oeuvres sont considérées comme des … Lire la suite Libérer les traductions du domaine public sous Creative Commons : trois exemples de réalisation

Domaine public et sérendipité : le fabuleux destin d’un flocon de neige

Lors de l’audition pour SavoirsCom1 de la semaine dernière à l’Assemblée nationale, à propos de l’affaire des Accords BnF, Frédéric Reiss, l’un des députés de la Commission des affaires culturelles a relevé l’expression « dissémination des contenus culturels » que nous avions employée, Silvère Mercier et moi. Visiblement, ce terme l’a quelque peu inquiété : Vous avez … Lire la suite Domaine public et sérendipité : le fabuleux destin d’un flocon de neige

Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s’est déroulé mérite que l’on s’y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours … Lire la suite Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

Tout un symbole : le fameux « Bibliothécaire » d’Arcimboldo sous Public Domain Mark

C’est sans doute l’une des représentations les plus célèbres du métier de bibliothécaire, que celle réalisée par le peintre Arcimboldo pour l’Empereur Maximillien II. Toutes les personnes qui exercent cette profession (et moi le premier !) ont dû éprouver une certaine fascination pour cette image… L’original de ce tableau est conservé actuellement au Château Skokloster … Lire la suite Tout un symbole : le fameux « Bibliothécaire » d’Arcimboldo sous Public Domain Mark

Du domaine public comme fondement du revenu de base (et réciproquement ?)

J’ai déjà eu l’occasion de parler récemment du revenu de base, dans un billet consacré à la rémunération des amateurs, mais je voudrais aborder à nouveau la question en lien avec un autre sujet qui m’importe : le domaine public. A priori, il semble difficile de trouver un rapport entre le revenu de base et … Lire la suite Du domaine public comme fondement du revenu de base (et réciproquement ?)

Le choix de la BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles

La polémique en cours sur les accords de partenariats conclus par la BnF avec des sociétés privées pour la numérisation de ses fonds rebondit à nouveau, pour entrer cette fois en collision avec un autre dossier brûlant dans lequel l’établissement est impliqué : la numérisation des livres indisponibles du XXème siècle. Un document interne publié … Lire la suite Le choix de la BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles

Révélation : c’est Aaron Swartz qui libérait les livres de Google Books sur Internet Archive !

Le 24 janvier dernier, dans la magnifique église à San Francisco qui tient lieu de siège à Internet Archive, une cérémonie a eu lieu à la mémoire de l’activiste Aaron Swartz, dont le suicide il y a quelque semaines a provoqué un véritable électrochoc. A cette occasion, Brewster Kahle, le fondateur d’Internet Archive, a prononcé … Lire la suite Révélation : c’est Aaron Swartz qui libérait les livres de Google Books sur Internet Archive !

Numérisation à la BnF : comment la France est en train de se faire rouler…

Pour accélérer la numérisation de ses collections patrimoniales, la Bibliothèque nationale de France a noué des partenariats public-privé avec plusieurs firmes dans le cadre des Investissements d’avenir : ProQuest pour la numérisation des livres anciens, Believe et Memnon pour celle des fonds de 78 tours. Alors que ces accords ont soulevé une vague de protestations, … Lire la suite Numérisation à la BnF : comment la France est en train de se faire rouler…

Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens

A mesure que la polémique autour des accords de numérisation de la BnF prend de l’ampleur et rebondit dans la presse générale, on voit apparaître un faisceau de positions révélant des différentes notables d’approches. Si la condamnation de ces partenariats public-privé est large, elle n’est pas non plus unanime. Cette gradation des points de vues … Lire la suite Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens

La privatisation du domaine public à la BnF, symptôme d’un désarroi stratégique

Vendredi, une déclaration commune a été publiée par La Quadrature du Net, SavoirsCom1, Creative Commons France, L’Open Knowledge Foundation France et Communia pour s’opposer aux partenariats de numérisation envisagés par la Bibliothèque nationale de France et validés par le Ministère de la Culture en début de semaine. Depuis, plusieurs organisations ont souhaité se rallier à … Lire la suite La privatisation du domaine public à la BnF, symptôme d’un désarroi stratégique

En marge du décès d’Aaron Swartz, le site de Gale Cengage hacké à son tour pour libérer le domaine public !

Aaron Swartz est mort, mais ses idées vivent encore ! Les hommages se succèdent, partout sur la Toile, avec notamment l’opération #PDFTribute par laquelle des chercheurs mettent en ligne leurs articles scientifiques ou l’ouverture d’une Aaron Swartz Collection par Internet Archive. Mais d’autres ont visiblement choisi d’aller plus loin et de mettre en application les … Lire la suite En marge du décès d’Aaron Swartz, le site de Gale Cengage hacké à son tour pour libérer le domaine public !