Catégorie : Domaine public

Aaron Swartz, qui avait défié JSTOR en libérant des articles du domaine public, s’est suicidé

12 janvier 2013

C’est une très triste nouvelle que l’on a appris aujourd’hui, par le biais d’une publication sur le site du MIT : l’activiste Aaron Swartz, connu pour être le co-auteur à 14 ans des flux RSS et le co-fondateur du site de partage d’informations Reddit s’est suicidé. Il avait seulement 26 ans. Aaron Swartz comptait parmi … Lire la suite Aaron Swartz, qui avait défié JSTOR en libérant des articles du domaine public, s’est suicidé

NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon, et l’ombre portée du contrat de Google

15 décembre 2012

NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon a donc été lancée cette semaine, quatre ans après la signature d’un partenariat de numérisation avec le moteur de recherche Google. Il faut se souvenir qu’à l’époque, l’annonce de ce partenariat avait suscité une vive polémique, à propos des conditions imposées par Google en contrepartie de la numérisation gratuite du fonds … Lire la suite NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon, et l’ombre portée du contrat de Google

La British Library adopte la Public Domain Mark pour ses manuscrits enluminés

1 décembre 2012

Repéré grâce @K_rho sur Twitter, la Bristish Library a choisi d’utiliser la Public Domain Mark pour la diffusion de ses manuscrits enluminés numérisés. La Public Domain Mark constitue une signalétique, développée par Creative Commons International, que les institutions culturelles peuvent employer pour certifier qu’une oeuvre appartient bien au domaine public et la diffuser sans rajouter … Lire la suite La British Library adopte la Public Domain Mark pour ses manuscrits enluminés

Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

11 novembre 2012

J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées. J’ai proposé une série de suggestions en vue d’introduire une loi pour le domaine public en France, mais il n’est bien … Lire la suite Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

I Have A Dream : une loi pour le domaine public en France !

27 octobre 2012

Cela plusieurs fois que j’évoque le sujet dans S.I.Lex ces derniers temps, mais voici une première tentative pour déterminer ce que pourrait être une loi pour le domaine public en France. L’idée d’un tel texte m’est venue lorsque j’ai appris que le Ministère de la Culture projetait de faire voter une loi sur le Patrimoine … Lire la suite I Have A Dream : une loi pour le domaine public en France !

Réponse à un collègue schizophrène

20 octobre 2012

La schizophrénie est une maladie grave, qui n’épargne pas le monde des bibliothèques, et principalement lorsqu’il est question de la numérisation du domaine public. J’en veux pour preuve la réaction d’un de mes collègues au billet que j’ai consacré au problème du « domaine public payant » (il publie anonymement sur son blog « Des Bibliothèques 2.0 » ; … Lire la suite Réponse à un collègue schizophrène

« La vieille et obscène idée du domaine public payant » est de retour…

13 octobre 2012

Lors de l’audition de la SACD par la Mission Lescure, son directeur général, Pascal Rogard (@fandoetlis sur Twitter), a émis l’idée d’ instaurer un domaine public payant, pour financer la conservation et la numérisation des œuvres du patrimoine audiovisuel (voir la vidéo, 36 » et s.) Public domaine. Par dimic-.CC-BY-NC-ND. Source:Flickr Retranscrite par PC INpact, la … Lire la suite « La vieille et obscène idée du domaine public payant » est de retour…

Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

15 septembre 2012

Ce week-end, nous célébrons donc les Journées européennes du patrimoine, et vous serez des milliers et des milliers à aller visiter des monuments et des lieux de culture en France. Il faudrait sans doute s’en réjouir, mais je n’y arrive pas. Vraiment pas… Car voyez vous, ces journées sont celles du Patrimoine, mais pas celles … Lire la suite Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

25 Mai 2012

Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de la question de la réponse au piratage et du financement de la création, comme on … Lire la suite Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

Portail Arago : le domaine public et les exceptions ne sont pas sur la photo ! [Pointes de S.I.Lex]

7 Mai 2012

Un lecteur a récemment attiré mon attention sur les  mentions légales du portail Arago, qui comportent des dispositions difficilement recevables d’un point de vue juridique. Arago est le portail de la photographie lancé par le Ministère de la Culture le 27 mars dernier et porté techniquement par la RMN (Réunion des Musées Nationaux). Il se … Lire la suite Portail Arago : le domaine public et les exceptions ne sont pas sur la photo ! [Pointes de S.I.Lex]

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

21 avril 2012

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de  l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont livrés à de nombreux abus concernant l’exercice des droits sur l’oeuvre de leur aïeul, entravant … Lire la suite Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

31 mars 2012

Les données culturelles ou celles qui concernent la recherche occupent une place particulière parmi les données publiques. Elles restent de fait encore en retrait au sein du mouvement d’Open Data qui se développe en France. Pas tout à fait des données comme les autres… En effet, un statut juridique particulier a été fixée par la … Lire la suite La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

« Rien n’est à nous ! » : Grandeur et misère du domaine public volontaire

16 mars 2012

« Rien n’est à nous« , c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil « Jour à jour, poésies intimes » : Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des questions fondamentales, comme celle de l’originalité, véritable clé de voûte de l’édifice du droit d’auteur, … Lire la suite « Rien n’est à nous ! » : Grandeur et misère du domaine public volontaire

Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant !

13 janvier 2012

« Domaine public vibrant« , c’est une belle expression que j’ai entendue employée par Hervé Le Crosnier pour nous inciter à faire usage des libertés que l’entrée d’une oeuvre dans le domaine public nous accorde, à l’issue de l’expiration des droits patrimoniaux (vous pouvez l’écouter en parler lors de cette conférence). Or le premier janvier 2012, les … Lire la suite Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant !