Étiquette : Biens Communs

Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

3 Mai 2013

Les principes de l’Open Source s’étaient déjà propagés à des domaines relativement éloignés du logiciel, comme celui de l’Open Hardware ou de l’Open Design. Mais le projet Open Source Seeds propose un modèle de contrat pour placer des graines sous licence libre. A première vue, l’idée peut paraître assez incongrue, car on voit assez mal … Lire la suite Open Source Seeds Licence : une licence pour libérer les semences

Le P2P, la Culture libre et le mouvement des Communs

16 mars 2013

En novembre dernier, j’ai eu l’occasion d’être invité à Montréal dans le cadre d’un événement intitulé « A l’école des Communs », organisé par l’association Communautique et Remix Biens Communs. Le premier temps de cette initiative consistait en une conférence portant sur le thème « Le P2P, la culture libre et le mouvement des Communs ». J’ai eu le … Lire la suite Le P2P, la Culture libre et le mouvement des Communs

Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens

25 janvier 2013

A mesure que la polémique autour des accords de numérisation de la BnF prend de l’ampleur et rebondit dans la presse générale, on voit apparaître un faisceau de positions révélant des différentes notables d’approches. Si la condamnation de ces partenariats public-privé est large, elle n’est pas non plus unanime. Cette gradation des points de vues … Lire la suite Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens

Le bien commun est une notion qui se chante, n’en déplaise à Sony !

9 janvier 2013

Repérée grâce à l’excellent blog de la P2P Foundation de Michel Bauwens, je vous recommande vivement l’audition de la chanson The Commons, que le chanteur folk américain David Rovics a dédiée aux biens communs. Les paroles, que vous pouvez consulter ici, sont intéressantes dans la mesure où elles font le lien entre les différentes catégories de biens communs, … Lire la suite Le bien commun est une notion qui se chante, n’en déplaise à Sony !

Peer Production Licence : une licence conçue pour les biens communs ?

10 novembre 2012

Dans une chronique précédente, j’avais pris parti dans le débat à propos de la clause Non-Commerciale des Creative Commons, dont certains réclament la suppression à l’occasion du passage à la version 4.0 des licences. Je défendais l’idée que cette clause doit être maintenue, dans l’intérêt même de la Culture libre, notamment parce que la notion … Lire la suite Peer Production Licence : une licence conçue pour les biens communs ?

Avec SavoirsCom1, à l’action sous le signe des biens communs !

21 septembre 2012

« Être libre et agir ne font qu’un » – Hannah Arendt. Silvère Mercier a annoncé mardi sur son blog le lancement du nouveau collectif SavoirsCom1, Politiques des biens communs de la connaissance, et au terme d’une première semaine tourbillonnante, je tenais moi-aussi à ajouter quelques mots. A voir les personnes qui ont répondu à l’appel que … Lire la suite Avec SavoirsCom1, à l’action sous le signe des biens communs !

Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

15 septembre 2012

Ce week-end, nous célébrons donc les Journées européennes du patrimoine, et vous serez des milliers et des milliers à aller visiter des monuments et des lieux de culture en France. Il faudrait sans doute s’en réjouir, mais je n’y arrive pas. Vraiment pas… Car voyez vous, ces journées sont celles du Patrimoine, mais pas celles … Lire la suite Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

Pourquoi la presse devrait soutenir la légalisation du partage non-marchand

7 septembre 2012

On a appris la semaine dernière qu’une loi est en cours d’adoption en Allemagne destinée à taxer les moteurs de recherche et les agrégateurs de contenus qui indexent les articles de la presse en ligne et pointent par des liens vers leurs sites. Ce texte a été surnommé Lex Google, car c’est principalement la firme de … Lire la suite Pourquoi la presse devrait soutenir la légalisation du partage non-marchand

Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk

27 juillet 2012

A première vue, il y a assez peu de rapports entre les Jeux olympiques de Londres et les univers dystopiques du cyberpunk, tel qu’ils ont été imaginés à partir des années 80 dans les romans de William Gibson ou de Bruce Sterling, à partir des premières intuitions de Philip K. Dick ou de John Brunner. A bien … Lire la suite Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk

Quelles évolutions juridiques pour l’Open Data en France et en Europe ?

8 juin 2012

Les premiers bilans de l’Open Data en France, 6 mois après le lancement du portail data.gouv.fr, oscillent entre la reconnaissance des efforts consacrés par les administrations publiques à l’ouverture des données et le constat de lacunes persistantes, que ce soit au niveau technique ou de retombées réelles pour les citoyens. Mais en matière d’Open Data, … Lire la suite Quelles évolutions juridiques pour l’Open Data en France et en Europe ?

Et si Twitter avait la même nature juridique que Wikipédia ? [Eclats de S.I.Lex]

2 Mai 2012

Un article paru ce mois sur le site Forbes avance une hypothèse intéressante concernant la nature juridique de Twitter, qu’il rapproche de celle de Wikipédia. L’auteur, Benoît Raphaël, prend comme point de départ les difficultés rencontrées par Twitter pour développer un modèle économique viable. Même si le réseau social est parvenu à dégager davantage de … Lire la suite Et si Twitter avait la même nature juridique que Wikipédia ? [Eclats de S.I.Lex]

Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer

19 février 2012

Le Sénat a voté lundi dernier la loi sur l’exploitation des livres indisponibles du XXème siècle, à partir du texte de compromis issu de la Commission Mixte Paritaire du 1er février dernier. L’adoption définitive de ce texte ne fait à présent plus de doutes et aura lieu mercredi 22 février, à l’Assemblée nationale. L’un des … Lire la suite Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer

Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !

6 juin 2010

Connaissez-vous le C.O.V. ou Certificat d’Obtention Végétale ? Il s’agit d’un mécanisme, prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, qui vise à protéger les créations des producteurs de nouvelle variétés végétales. Il constitue une branche à part entière (c’est le cas de le dire !) de la propriété intellectuelle, mais se distingue du droit … Lire la suite Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !

La question de « l’hybride juste » (Retour sur Second Life)

9 Mai 2010

Le mois dernier, j’avais relevé que les conditions d’utilisation de l’univers persistant Second Life avaient été modifiées de manière à ce que les captures d’écran et les vidéos puissent être réalisées en son sein de manière plus fluide, sans se heurter à la multitude de droits de propriété intellectuelle qui imprègnent chaque chose en ce … Lire la suite La question de « l’hybride juste » (Retour sur Second Life)