Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
Depuis le commencement, l’Affaire Google Book Search pose cette question : la force parviendra-telle à revêtir les habits du droit ? Google a écrasé tous ses concurrents dans la course à la numérisation, grâce à sa puissance technologique et financière. Mais il ne sera pas le maître tant qu’il n’aura pas obtenu l’onction du droit. … Lire la suite Règlement Google Book Acte II : le grand bal des chimères
AntWeb est une extraordinaire base de données développée par la California Academy of Science qui a pour but de recenser et de faire connaître la diversité du monde des fourmis. Elle contient plus de 30 000 photographies d’une qualité exceptionnelle, décrivant chaque espèce. A l’origine, le site avait été placé sous licence Creative Commons BY-NC-SA … Lire la suite Grâce à AntWeb, les fourmis partent à la conquête de Wikipédia !
A noter que demain lundi 9 novembre, les parties au procès Google Book Search doivent proposer au juge américain en charge de l’affaire une nouvelle version de leur règlement modifié pour tenir compte notamment des critiques formulées par le Department of Justice. Je n’ai rien vu passer qui indique que les parties sont prêtes ou … Lire la suite Filons de S.I.Lex #11 : le relevé des fouilles de la semaine
Il faut avoir le cœur bien accroché quand on suit de près l’affaire Google Book Search. C’est le moins que l’on puisse dire ! Une décision de justice a été rendue le 9 octobre dernier par le TGI de Paris (le même tribunal qui doit statuer dans l’affaire Google c. La Martinière et autres) qui … Lire la suite Procès Google Book en France : faites vos jeux, rien ne va plus !
On parle beaucoup du don en ce moment comme d’un possible modèle alternatif de financement de la création, qui permettrait de concilier le libre accès aux biens culturels avec une forme plus juste de rémunération pour l’auteur. L’idée est de créer un modèle économique de financement qui passerait par le versement de micro-paiements volontaires effectués … Lire la suite Dons + Achat communautaire + Creative Commons + Partage légal = un modèle économique astucieux pour la musique !
Arnaud Dumourier, l’expert Droit qui s’occupe du classement des blogs juridiques réalisé chaque mois par le portail Wikio, m’a sollicité afin de publier en avant première sur S.I.Lex la nouvelle mouture du mois de novembre, ce que j’ai accepté volontiers. Je salue pour ma part chaleureusement l’arrivée du blog Décryptages : droit, nouvelles technologies … … Lire la suite En avant première ! Le classement Wikio des blogs juridiques du mois de novembre
L’Angleterre défraye la chronique numérique en ce moment avec ses projets de passage à la riposte graduée Hadopi-like pour lutter contre le téléchargement illégal. Mais il ne faudrait pas verser trop vite dans le syndrome de la perfide Albion, car il émane en ce moment d’Angleterre des propositions vraiment novatrices en matière d’adaptation du droit … Lire la suite Angleterre : un rapport officiel montre (presque) la voie du Copyright 2.0
Moins de billets dans S.I.Lex, moins d’Eclats, une veille déstructurée et flottante … Pour ne rien vous cacher, la période est difficile et je traverse une période de « cafard numérique » qui m’a presque conduit à mettre S.I.Lex en veille pour quelques temps : première crise … impression d’être submergé par les infos … impression de … Lire la suite Filons de S.I.Lex#10 : le relevé des fouilles de la semaine
La nouvelle est passée presque inaperçue, mais elle pourrait avoir un certain retentissement dans le cadre des prolongements européens de l’affaire Google Book Search. [merci @silvae , @lioneldujol et à Didier de m’avoir permis de repérer cette info !] On apprend sur le site de Livres Hebdo dans un article en date du 22 octobre … Lire la suite Google Book : le voile bientôt levé sur le contrat avec la Bibliothèque de Lyon ?
Les bibliothèques sont loin d’être les seuls établissements à numériser leurs collections. Récemment, je me suis intéressé de près à ce que font les archives en matière de numérisation, domaine avec lequel je n’étais pas vraiment familier.
Et je dois dire que j’ai été frappé par le volume et la variété des documents qui ont été portés en ligne par les services d’archives en France. Il y a là un véritable continent numérique à découvrir !
A la découverte du territoire numérique des archives en ligne. (Plan d’intendance – Jouarre. Archives départementales de Seine-et-Marne)
A la découverte du territoire numérique des archives en ligne. (Plan d’intendance – Jouarre. Archives départementales de Seine-et-Marne)
De la même manière que je m’étais lancé cet été dans un recensement systématique des bibliothèques numériques en France, il m’a semblé intéressant d’essayer donner une image aussi complète que possible des archives en ligne. … Lire la suite Archives en ligne : un continent numérique à découvrir (Liste Bibliopedia et Carte Google)
Au début du mois, j’ai eu l’occasion de participer, grâce à l’invitation du CERSA et de Creative Commons France (merci encore à eux !) au 6ème Worshop Communia, organisé à l’Université de Barcelone. Communia est un réseau thématique, co-financé par la Commission européenne dans le cadre du programme eContentplus, qui a pour but de réfléchir … Lire la suite Atelier Communia « Les institutions de mémoire et le domaine public » – Barcelone 1 & 2 oct. 2009 (Compte-rendu et impressions)
I. L’affaire Google Book Search Google Books : un accord nouvelle formule le 9 novembre. Par Jérôme G. Génération NT. 08/10/09 Cette semaine, l’affaire Google Book Search a connu d’importants développements aux Etats-Unis. Le tribunal de New York a fixé la date du 9 novembre aux parties en litige pour remettre une nouvelle version du … Lire la suite Filons de S.I.Lex #9 : le relevé des fouilles de la semaine
Vous avez aimé le procès Google France ? Vous allez adorer le procès Google Inc. !
Les dernières nouvelles du front par Aurélia, un nouvel auteur que j’ai le plaisir d’inviter aujourd’hui à écrire un billet sur S.I.Lex.
Je vous laisse entre de très bonnes mains, car la qualité de la veille d’Aurélia est excellente !
Calimaq
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En 2005, l’Association of American Publishers et l’Authors Guild ont intenté un recours collectif en contrefaçon contre Google Inc. devant le tribunal fédéral de première instance des Etat-Unis, situé à New-York. Afin de clore l’action collective, les parties ont convenu d’un règlement le 28 octobre 2008. Le tribunal de New-York devait approuver ou rejeter ce règlement le 7 octobre 2009, mais par son Statement of interest du 18 septembre dernier, le ministère de la Justice américain a désapprouvé le règlement au nom de l’intérêt général, du droit d’auteur, du droit de la concurrence et du droit des actions collectives. Il a par ailleurs exprimé le souhait que les intérêts des éditeurs et des auteurs non américains soient davantage pris en compte.
Les plaignants ont alors demandé un ajournement du jugement et proposé qu’une audience de mise en état (Status Conference) soit tenue le 6 novembre (ou à toute date jugée convenable par la Cour) afin de faire le point de la reprise des négociations visant à aboutir à un projet de règlement amendé. Le juge a finalement décidé de tenir cette audience à la date initialement prévue pour rendre son jugement, soit le 7 octobre.
Le lieu du drame : le tribunal fédéral de lEtat de New York. (NYC : US Courthouse. Par Wallyg. CC-BY-NC-ND. Source : FlickR)
Le lieu du drame : le tribunal fédéral de première instance des Etats-Unis, à New-York. (NYC : US Courthouse. Par Wallyg. CC-BY-NC-ND. Source : FlickR)
L’audience s’est donc tenue hier matin au tribunal de New-York. Un greffier en a assuré la transcription, qui devrait être prochainement mise en ligne sur le site The Public Index animé par James Grimmelmann et ses collaborateurs, de la New York Law School . En attendant, vous trouverez le compte rendu de James Grimmelmann ici, celui d’Eric Hellman là et celui de Kenneth Crews là. … Lire la suite Procès Google Book Search : Paris-New-York et retour
Mieux vaut tard que jamais ! J’aimerais revenir dans ce billet sur un atelier auquel j’ai eu le plaisir de participer lors du bookcamp 2 de la semaine dernière, consacré à une question sensible et controversée : le piratage du livre. L’intérêt de cette session résidait dans la diversité des éclairages apportés par ses deux … Lire la suite Vous avez dit Pirates du Livre ? #bookcamp 2
Une semaine sans billet dans S.I.Lex (cela ne m’était pas arrivé depuis février, je crois !) … Mais il faut dire qu’à l’invitation du CERSA , j’ai pu assister au 6ème Workshop de Communia qui se déroulait cette semaine à Barcelone sur le thème « Memory Institutions and the Public Domain« . Communia est une initiative lancée … Lire la suite Filons de S.I.Lex #8 : le relevé des fouilles de la semaine
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