Catégorie : Penser le droit d'auteur autrement …

A découvrir d’urgence : les « Classiques connectés » chez Publie.net

8 septembre 2016

Aujourd’hui, un nouveau livre numérique paraît chez Publie.net, écrit par Olivier Ertzscheid. Il est intitulé « Les Classiques connectés » et il s’agit de la compilation d’une série de billets initialement parus sur son blog Affordance, dans lesquels Olivier détournait des classiques de la littérature pour leur faire parler des problématiques numériques qu’il nous a habitués  à analyser avec … Lire la suite A découvrir d’urgence : les « Classiques connectés » chez Publie.net

Ce que le filtrage automatisé des contenus sur YouTube fait à la création

5 juillet 2016

Voilà plusieurs années que j’écris sur ce blog des billets sur YouTube, car il s’agit d’un des lieux où s’exacerbent les tensions et les innovations en matière de création sur Internet. D’abord intéressé par les aspects juridiques du fonctionnement de cette plateforme, j’ai fini aussi par découvrir les nouveaux créateurs qui ont investi cet espace. … Lire la suite Ce que le filtrage automatisé des contenus sur YouTube fait à la création

La police peut-elle interdire une BiblioDebout ?

24 juin 2016

La semaine aura été marquée par les atermoiements du gouvernement à propos de la manifestation du jeudi 23 juin contre la loi Travail, initialement interdite, puis autorisée, mais réduite à une simple tour  de la place de la Bastille sous haute surveillance de la police.  Ces événements soulèvent la question de l’exercice des droits et libertés … Lire la suite La police peut-elle interdire une BiblioDebout ?

Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

7 juin 2016

La semaine dernière, la Cour constitutionnelle allemande a rendu une décision à propos de l’usage des samples musicaux, qui a beaucoup fait parler d’elle. L’affaire impliquait le groupe Kraftwerk, célèbre pionnier de la musique électronique dans les années 70, qui poursuivait le producteur Moses Pelham pour la réutilisation d’un extrait de deux secondes seulement. En … Lire la suite Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

Freezone : une nouvelle chronique d’actualité juridique avec la radio Libre@Toi

21 Mai 2016

Trois samedis par mois à 14 heures, j’aurais dorénavant le plaisir d’intervenir sur la radio Libre@Toi pour une chronique d’actualité juridique, intitulée Freezone. Voici la présentation du concept de cette émission que vous pouvez retrouver sur le site de Libre@Toi : Ceci n’est PAS une chronique de propriété intellectuelle ! Chaque semaine avec Freezone, on traitera … Lire la suite Freezone : une nouvelle chronique d’actualité juridique avec la radio Libre@Toi

La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

22 février 2016

J’ai déjà consacré plusieurs billets (ici ou là) à l’exception pédagogique et de recherche reconnue en France par le Code de Propriété Intellectuelle, pour en critiquer la complexité et les limites (notamment par rapport aux usages numériques). Il se trouve que l’association Communia, qui agit au niveau européen pour la réforme du droit d’auteur, a … Lire la suite La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

Moulinsart et l’affaire de la parodie à géométrie variable

19 février 2016

La semaine dernière, un événement navrant s’est produit, impliquant une nouvelle fois la société Moulinsart, qui s’est déjà illustrée à de nombreuses reprises à cause de la manière agressive dont elle gère les droits sur l’oeuvre d’Hergé. Depuis plus d’un an sur la page Facebook « Un faux graphiste« , un jeune bruxellois prénommé Gil régalait ses quelques … Lire la suite Moulinsart et l’affaire de la parodie à géométrie variable

Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

12 février 2016

La numérisation des contenus devrait normalement faciliter les usages, en favorisant une meilleure circulation de la culture et du savoir. Or force est de constater que c’est loin d’être toujours le cas. On nous a vendu par exemple l’idée que les eBooks seraient des « livres augmentés », alors que comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire, ils constituent … Lire la suite Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

29 janvier 2016

Open Data, Open Access, Text and Data Mining, Domaine public : plusieurs avancées significatives ont pu être obtenues la semaine dernière à l’occasion du vote de la loi numérique à l’Assemblée nationale (voir la synthèse réalisée par le CNNum). Mais il est un sujet important qui est malheureusement resté au point mort : celui du … Lire la suite Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

Trois ans après la mort d’Aaron Swartz, où en sommes-nous ?

1 novembre 2015

Vendredi dernier, j’ai eu le grand plaisir d’intervenir dans le cadre du Festival des Libertés, organisé à Bruxelles. L’association Bruxelles Laïque m’a demandé de faire une présentation à la suite de la projection du documentaire « The Internet’s Own Boy » consacré à la vie et à la mort de l’activiste Aaron Swartz. Près de trois ans … Lire la suite Trois ans après la mort d’Aaron Swartz, où en sommes-nous ?

Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

21 octobre 2015

Google a lancé son projet géant de numérisation des livres en 2004 et dès l’année suivante, un ensemble d’auteurs et d’éditeurs ont attaqué le moteur de recherche devant les tribunaux pour violation du droit d’auteur. Le procès Google Books est certainement l’un des plus importants de ce  début du 21ème siècle, car il va redéfinir profondément les … Lire la suite Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

Pourquoi nous avons besoin d’un droit de citation audiovisuelle

17 octobre 2015

Dans le cadre de la consultation en cours sur le projet de loi numérique, le collectif SavoirsCom1 a fait une proposition visant à instaurer un droit de citation audiovisuelle en France. C’est une idée qui figurait aussi initialement dans le rapport proposé par l’eurodéputée Julia Reda, mais qui n’a hélas pas été retenue suite au … Lire la suite Pourquoi nous avons besoin d’un droit de citation audiovisuelle

Réutilisation d’extraits vidéo : l’insupportable asymétrie entre la télévision et les créateurs du web

17 juillet 2015

On connaît la citation de Lacordaire : « Entre le fort et le faible, c’est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit ». Mais nous allons voir qu’en matière de droit d’auteur, la loi telle qu’elle existe aujourd’hui peut conduire au contraire à ce que les forts écrasent les faibles, avec au passage de lourds … Lire la suite Réutilisation d’extraits vidéo : l’insupportable asymétrie entre la télévision et les créateurs du web

L’histoire des MOBA : un imparfait retour aux sources du jeu vidéo

8 juillet 2015

Au début du mois dernier, la société Blizzard a annoncé l’ouverture officielle au grand public du jeu Heroes of The Storm, qui constitue son interprétation du concept de MOBA (Multiplayer Online Battle Arena ou en français Arène de Bataille en Ligne Multijoueur). Ce type de jeux fait depuis plusieurs années partie des genres les plus populaires, avec des titres … Lire la suite L’histoire des MOBA : un imparfait retour aux sources du jeu vidéo

Une licence de panorama contre la liberté de panorama ?

30 juin 2015

Vendredi dernier, l’euro-député Jean-Marie Cavada a publié sur son site un post dans lequel il explique pourquoi il s’est opposé à la reconnaissance de la liberté de panorama, initialement proposée dans le rapport Reda sur la réforme du droit d’auteur en Europe. Pour mémoire, la liberté de panorama constitue une exception au droit d’auteur permettant de … Lire la suite Une licence de panorama contre la liberté de panorama ?