J’avais l’impression cet été d’avoir pénétré dans les confins les plus improbables du droit d’auteur, et que plus rien ne pourrait me surprendre, mais au hasard de mes parcours sur la Toile , je suis tombé sur un nouveau petit bijou qui pousse la logique du copyright dans ses ultimes retranchements.   Tenez-vous bien, car … Lire la suite Un droit d’auteur pour les animaux, pas si bête ?

Il y a quelques temps, je me suis demandé si le droit d’auteur ne rendait pas fou, face à la multiplication d’affaires traduisant un dérapage de la propriété intellectuelle. Le copyright dégénère de plus en plus souvent en copyfraud (revendication abusive de droit), avec les conséquences néfastes que l’on sait pour l’accès au domaine public, … Lire la suite Saint Finnian et le Necronomicon du Copyright

Je vous recommande vivement de jeter un oeil à cette vidéo d’une conférence de Lawrence Lessig, consacrée à l’évolution de la propriété intellectuelle face aux nouvelles technologies. J’ai rarement entendu quelque chose d’aussi constructif et brillant à ce sujet. Lawrence Lessig est professeur de droit à l’Université de Stanford, célèbre pour être le père des … Lire la suite Pourquoi la propriété intellectuelle doit changer (réponse de L. Lessig en vidéo)

C’est un principe de base : le droit d’auteur protège les oeuvres de l’esprit, c’est-à-dire les créations originales ayant reçues un minimum de mise en forme (CPI art. L. 111-1). Cette notion est très vaste puisqu’elle englobe toutes les créations quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination (CPI art. … Lire la suite Et si l’information pouvait être copyrightée ?