Étiquette : droit d’auteur

Ce que le filtrage automatisé des contenus sur YouTube fait à la création

5 juillet 2016

Voilà plusieurs années que j’écris sur ce blog des billets sur YouTube, car il s’agit d’un des lieux où s’exacerbent les tensions et les innovations en matière de création sur Internet. D’abord intéressé par les aspects juridiques du fonctionnement de cette plateforme, j’ai fini aussi par découvrir les nouveaux créateurs qui ont investi cet espace. … Lire la suite Ce que le filtrage automatisé des contenus sur YouTube fait à la création

Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

7 juin 2016

La semaine dernière, la Cour constitutionnelle allemande a rendu une décision à propos de l’usage des samples musicaux, qui a beaucoup fait parler d’elle. L’affaire impliquait le groupe Kraftwerk, célèbre pionnier de la musique électronique dans les années 70, qui poursuivait le producteur Moses Pelham pour la réutilisation d’un extrait de deux secondes seulement. En … Lire la suite Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

Quels usages collectifs du livre à l’heure du numérique ?

6 mars 2016

Lundi dernier, j’ai été invité à intervenir lors d’une demi-journée d’études organisée à l’université de Clermont-Ferrand sur le thème « Publier à l’heure digitale : un engagement multidisciplinaire« . Organisé dans le cadre du Master CELGJ en partenariat avec Bibliauvergne, cet événement présentait l’intérêt de croiser des points de vues différents sur cette thématique : ceux de l’éditeur, du … Lire la suite Quels usages collectifs du livre à l’heure du numérique ?

Petite méditation juridique au Louvre sur un mille-feuille de reproductions

25 février 2016

Hier, alors que je visitais une des salles de peintures italiennes au musée du Louvre, je suis tombé sur une scène qui a mis en ébullition mon cerveau de juriste. Un peintre s’était planté avec son chevalet devant la grande toile de la Bataille de San Romano de Paolo Uccello pour en faire une reproduction. … Lire la suite Petite méditation juridique au Louvre sur un mille-feuille de reproductions

La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

22 février 2016

J’ai déjà consacré plusieurs billets (ici ou là) à l’exception pédagogique et de recherche reconnue en France par le Code de Propriété Intellectuelle, pour en critiquer la complexité et les limites (notamment par rapport aux usages numériques). Il se trouve que l’association Communia, qui agit au niveau européen pour la réforme du droit d’auteur, a … Lire la suite La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

Moulinsart et l’affaire de la parodie à géométrie variable

19 février 2016

La semaine dernière, un événement navrant s’est produit, impliquant une nouvelle fois la société Moulinsart, qui s’est déjà illustrée à de nombreuses reprises à cause de la manière agressive dont elle gère les droits sur l’oeuvre d’Hergé. Depuis plus d’un an sur la page Facebook « Un faux graphiste« , un jeune bruxellois prénommé Gil régalait ses quelques … Lire la suite Moulinsart et l’affaire de la parodie à géométrie variable

Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

12 février 2016

La numérisation des contenus devrait normalement faciliter les usages, en favorisant une meilleure circulation de la culture et du savoir. Or force est de constater que c’est loin d’être toujours le cas. On nous a vendu par exemple l’idée que les eBooks seraient des « livres augmentés », alors que comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire, ils constituent … Lire la suite Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

29 janvier 2016

Open Data, Open Access, Text and Data Mining, Domaine public : plusieurs avancées significatives ont pu être obtenues la semaine dernière à l’occasion du vote de la loi numérique à l’Assemblée nationale (voir la synthèse réalisée par le CNNum). Mais il est un sujet important qui est malheureusement resté au point mort : celui du … Lire la suite Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

Libérer Anne Frank pour le jour du domaine public

1 janvier 2016

Ce 1er janvier est un jour particulier, à double titre. Comme chaque année, le premier de l’an correspond au Jour du domaine public, celui où de nouvelles oeuvres deviennent librement utilisables au terme des 70 ans de protection du droit d’auteur. Cette année, cet événement a une signification supplémentaire, à cause de la polémique qui … Lire la suite Libérer Anne Frank pour le jour du domaine public

Tout ce que vous pensiez qu’il est interdit de faire en bibliothèque… mais qui en réalité est permis !

15 novembre 2015

J’ai eu l’occasion d’intervenir récemment devant des collègues du SCD de Lyon I pour une formation sur l’application du droit d’auteur en bibliothèque. Mais on m’avait demandé d’aborder le sujet d’une manière originale, en insistant pour une fois davantage sur ce qu’il est permis de faire plutôt que sur ce qui est interdit. « Tout ce … Lire la suite Tout ce que vous pensiez qu’il est interdit de faire en bibliothèque… mais qui en réalité est permis !

Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

21 octobre 2015

Google a lancé son projet géant de numérisation des livres en 2004 et dès l’année suivante, un ensemble d’auteurs et d’éditeurs ont attaqué le moteur de recherche devant les tribunaux pour violation du droit d’auteur. Le procès Google Books est certainement l’un des plus importants de ce  début du 21ème siècle, car il va redéfinir profondément les … Lire la suite Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

Pourquoi nous avons besoin d’un droit de citation audiovisuelle

17 octobre 2015

Dans le cadre de la consultation en cours sur le projet de loi numérique, le collectif SavoirsCom1 a fait une proposition visant à instaurer un droit de citation audiovisuelle en France. C’est une idée qui figurait aussi initialement dans le rapport proposé par l’eurodéputée Julia Reda, mais qui n’a hélas pas été retenue suite au … Lire la suite Pourquoi nous avons besoin d’un droit de citation audiovisuelle

La chanson « Happy Birthday » enfin libre ! Oui, mais…

24 septembre 2015

La nouvelle a fait la une de tous les journaux hier : la justice américaine a invalidé les prétentions de la société Warner qui revendiquait un copyright sur la chanson « Happy Birthday » et appliquait depuis plusieurs décennies une politique agressive de prélèvement de royalties. Ce jugement va faire date, car il s’agit de l’une des … Lire la suite La chanson « Happy Birthday » enfin libre ! Oui, mais…

Twitter, le micro-plagiat et la physique quantique du copyright

30 juillet 2015

On a assisté cette semaine à une multiplication d’articles relayant la nouvelle selon laquelle Twitter avait accepté de faire droit à des demandes de retrait de blagues recopiées dans des tweets pour violation du droit d’auteur. Voici ce qu’en dit par exemple France24 : Début juillet, Olga Lexell, rédactrice freelance basée à Los Angeles, a … Lire la suite Twitter, le micro-plagiat et la physique quantique du copyright

Démonter la rhétorique des extrémistes du droit d’auteur

28 juillet 2015

Les premiers mois de l’année 2015 auront été marqués par le débat autour du rapport de l’eurodéputée Julia Reda sur la réforme du droit d’auteur en Europe. Les propositions avancées par la représentante du Parti Pirate ont suscité en réaction la formation de la plus large coalition d’acteurs pro-copyright depuis les années 90. Mais les discussion ont aussi … Lire la suite Démonter la rhétorique des extrémistes du droit d’auteur