Auteur : calimaq

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com

Un univers netvibes S.I.Lex pour la veille en droit et en sciences de l’information

12 Mai 2009

Cela faisait déjà longtemps que j’y pensais et j’ai trouvé un peu de temps pour le faire : ouvrir un Univers Netvibes S.I.Lex réunissant l’ensemble des flux d’informations qui me servent pour ma veille, afin de vous les faire partager (accessible en cliquant sur l’image ci-dessous). Dans le domaine des sciences de l’information, il existe … Lire la suite Un univers netvibes S.I.Lex pour la veille en droit et en sciences de l’information

Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.

9 Mai 2009

Mardi dernier, le 5 mai, arrivait théoriquement à son terme le délai accordé aux titulaires de droits partout dans le monde pour manifester explicitement leur volonté de sortir de l’accord de règlement conclu entre Google et les éditeurs et auteurs américains à propos de Google Book Search. L’approbation définitive du règlement par la justice américaine … Lire la suite Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.

Riposte graduée et loi Hadopi : où en est-on après le vote du Parlement européen ?

9 Mai 2009

La semaine aura été très mouvementée, mais il y a des images qui parlent d’elles-mêmes : 635 députés présents mercredi dernier au Parlement européen et une large majorité (407 voix favorables, soit 88 % des suffrages exprimés) pour réaffirmer leur attachement à l’amendement 138/46, dit amendement « Bono », qui condamne en puissance le mécanisme de la … Lire la suite Riposte graduée et loi Hadopi : où en est-on après le vote du Parlement européen ?

Une Déclaration des droits des usagers des bibliothèques, par le consortium EiFL

28 avril 2009

A l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur (dont j’ai déjà eu l’occasion de parler), le Consortium EiFL (Electronic Information for Librairies) a publié une déclaration en faveur des droits des usagers de bibliothèques, de l’éducation et du développement qui mérite que l’on s’y attarde.   Le consortium EiFL est une … Lire la suite Une Déclaration des droits des usagers des bibliothèques, par le consortium EiFL

Semaine décisive pour la loi Hadopi … et pour nos libertés numériques !

26 avril 2009

La semaine s’annonce chargée, puisque nonobstant le camouflet infligé par l’Assemblée nationale le 9 avril dernier, la loi Hadopi va être réintroduite par le gouvernement en procédure normale. Comme si de rien n’était … Le texte repasse en Commission des lois demain et l’ordre du jour de l’Assemblée nationale fixé depuis le 15 avril dernier … Lire la suite Semaine décisive pour la loi Hadopi … et pour nos libertés numériques !

Paradoxale journée mondiale du livre et du droit d’auteur … (avec Shakespeare et Cervantès)

24 avril 2009

Aujourd’hui, 23 avril, l’UNESCO nous invite à célébrer la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur. Cette date a été choisie en raison de la disparition conjointe de Shakespeare et de Cervantès, le 23 avril 1616. Je trouve assez cocasse que l’on ait choisi de placer la journée du droit d’auteur sous le patronage … Lire la suite Paradoxale journée mondiale du livre et du droit d’auteur … (avec Shakespeare et Cervantès)

Le pays de Brest, territoire des biens communs (à propos des conditions de possibilité juridique du Web 2.0)

20 avril 2009

J’avais indiqué dans un billet précédent que je me pencherais sur les aspects juridiques du web 2.0. Vaste question que je ne savais pas très bien par quel bout attraper … Heureusement, la ville de Brest lance par le biais du site @Brest une initiative « Brest en biens communs » qui me donne une occasion en … Lire la suite Le pays de Brest, territoire des biens communs (à propos des conditions de possibilité juridique du Web 2.0)

Passera ? Passera pas ? L’accord Google Books dans la tourmente.

18 avril 2009

Il y a quelques semaines à peine, Google semblait dans une position de force quasi irrésistible, au point de commencer à promouvoir l’entente conclue avec les éditeurs et auteurs américains à propos de Google Book Search en dehors de Etats-Unis en Australie, au Québec ou en Suisse. Mais les premières voix discordantes ont commencé à … Lire la suite Passera ? Passera pas ? L’accord Google Books dans la tourmente.

Hadopi, jusqu’à la lie … et après ?

17 avril 2009

Les juristes avaient déjà porté un regard très sévère sur la manière chaotique dont la loi DADVSI avait été adoptée : « désolante histoire de lobbying » (Michel Vivant) « débat surréaliste » (L. Tellier-Loniewski), « rodéo procédural inénarrable » (V.L. Bénabou) … Que dira-t-on alors à propos de la loi Hadopi, qui nous fera décidément boire jusqu’à la lie une … Lire la suite Hadopi, jusqu’à la lie … et après ?

La bibliothèque 2.0 est une réalité (en France, aujourd’hui) : une webographie sur la question

5 avril 2009

Une fois n’est pas coutume, mais je m’éloigne pour un post des thématiques juridiques habituelles de S.I.Lex. A l’occasion de la préparation d’une formation « Technologie et Bibliothèques » que je dois donner la semaine prochaine à l’ENACT de Nancy, je me suis plongé dans les pratiques des bibliothèques françaises (et notamment les établissements territoriaux) pour essayer … Lire la suite La bibliothèque 2.0 est une réalité (en France, aujourd’hui) : une webographie sur la question

Mise en ligne des réponses au Livre Vert sur le droit d’auteur … de la lecture en perspective !

3 avril 2009

Le livre vert de la Commission Européenne « Le Droit d’Auteur dans l’Economie de la Connaissance » se concluait sur un appel à contributions, adressé à tous les organismes intéressés en Europe. Un peu plus de 8 mois après la parution du Livre vert, la Commission vient de mettre en ligne pas moins de … 372 réponses … Lire la suite Mise en ligne des réponses au Livre Vert sur le droit d’auteur … de la lecture en perspective !

Réutilisation du domaine public numérisé : la position de Wikipédia …

2 avril 2009

Aujourd’hui, en visitant au hasard de mes pérégrinations sur la Toile la page d’accueil de Wikipédia, je me suis rendu compte que l’image du jour était le fameux tableau d’Holbein « Les ambassadeurs », dont l’original est conservé par la National Gallery, à Londres. Superbe tableau s’il en est, que l’on peut voir cent fois sans jamais … Lire la suite Réutilisation du domaine public numérisé : la position de Wikipédia …

Accord Google/Sony à propos des oeuvres du domaine public : qu’en penser ?

23 mars 2009

La question du devenir du domaine public une fois numérisé est décidément à l’ordre du jour ! Google et Sony annoncent depuis quelques jours l’intervention d’un accord aux termes duquel la firme japonaise pourra récupérer quelques 500 000 ouvrages libres de droits numérisés par Google pour les convertir au format E-pub et les intégrer à … Lire la suite Accord Google/Sony à propos des oeuvres du domaine public : qu’en penser ?

CC0 : une nouvelle licence Creative Commons pour « marquer » le domaine public en ligne

17 mars 2009

L’organisation Creative Commons a officiellement annoncé le 11 mars dernier le lancement d’une nouvelle licence, dite CC0 (pour Creative Commons Zéro). (On en parle ici, voir là pour aller directement au texte de la licence, ici pour une description du projet sous forme de FAQ et là pour le communiqué officiel de lancement de CC … Lire la suite CC0 : une nouvelle licence Creative Commons pour « marquer » le domaine public en ligne