Les mèmes, grains de sable dans la machine propriétaire (#OuPas)

Cette semaine, Rémi Sussan propose un article passionnant sur Internet Actu, intitulé « Splendeur et misère des mèmes« . Il y souligne la nature ambivalente de ce concept née dans le champ de la biologie et qui sert aujourd’hui à décrire les phénomènes de propagation virale de motifs culturels, particulièrement sur Internet. Une des facettes des mèmes qui, à mon sens, n’a pas encore retenu suffisamment l’attention est leur rapport complexe avec la notion de propriété.

Résultant de processus de circulation et d’appropriation collective à une échelle massive, les mèmes paraissent à première vue aux antipodes de l’idée de propriété, qui implique la possibilité d’imposer un contrôle par le biais d’un droit exclusif. Pourtant, l’actualité récente montre que certains mèmes, parmi les plus fameux, font l’objet de tentatives de réappropriation par leurs « créateurs », notamment au moyen du droit d’auteur ou du droit des marques. La justice commence même à être saisie d’affaires portant sur des mèmes, avec des enjeux financiers parfois non négligeables.

Mais malgré ce retour de la logique propriétaire, il y a quelque chose dans la nature des mèmes qui les rend difficiles à appréhender à travers les notions de la propriété intellectuelle. Le bouillon collectif de création collective dans lequel baignent ces « virus culturels » leur donne une capacité de résistance étonnante, qui se manifeste aussi en droit et peut faire échec à certaines tentatives de réappropriation.

La nature juridique des mèmes ressemble un peu à un chat de Schrödinger : même lorsque qu’ils sont « appropriés », ils paraissent rester inappropriables, et c’est ce qui les rend fascinants ! Lire la suite

La malédiction du Petit Prince ou le domaine public un jour dissous dans le droit des marques ?

La semaine dernière, le site Actualitté nous a appris qu’Olivier d’Agay, directeur de la succession Saint-Exupéry, cherchera à faire en sorte que les personnages du « Petit Prince » restent protégés par la propriété intellectuelle, malgré l’entrée dans le domaine public du roman prévue en 2015 (dans certains pays, comme on le verra plus bas). Ces déclarations rappellent celles de Nick Rodwell l’an dernier, qui expliquait rechercher un moyen d’empêcher Les aventures de Tintin d’entrer dans le domaine public en 2054. Ici visiblement, c’est par le biais du droit des marques que les descendants de Saint-Exupéry vont essayer de prolonger leurs droits exclusifs au-delà du terme fixé par la loi, afin notamment de contrôler et monnayer les adaptations et autres produits dérivés.

Petit prince
The B-612 Asteroid at the French theme park in Hakone. Par Arnaud Malon. CC-BY. Source : Wikimedia Commons.

Avec « Le Petit Prince », on touche comme pour Tintin à une oeuvre majeure du XXème siècle : il s’agit même de l’ouvrage de littérature le plus vendu et le plus traduit au Monde après la Bible. Les enjeux financiers sont considérables, mais ils ne doivent pas masquer l’enjeu culturel que représente l’entrée dans le domaine public d’une oeuvre aussi marquante pour l’imaginaire collectif. Or les personnages principaux du roman – le Prince, la Rose, le Renard ou même la planète aux baobabs – ont été déposés comme marques de commerce, comme peuvent l’être le clown Ronald McDonald, Monsieur Propre ou Captain Igloo… A vrai dire, c’est déjà un usage courant d’enregistrer comme marque des personnages de fiction (c’est le cas par exemple de nombreux héros de BD) pour en faire des franchises. Mais la nouveauté, c’est que le droit des marques est de plus en plus envisagé par les titulaires de droits comme un moyen détourné de prolonger le monopole dont ils bénéficient au-delà de l’entrée de l’oeuvre dans le domaine public.

Cette tactique constitue une menace redoutable pour le domaine public, qui pourrait finir par se « dissoudre » dans le droit des marques si elle était généralisée. Or le cas du Petit Prince n’est pas isolé. D’autres personnages emblématiques appartenant théoriquement au domaine public font déjà l’objet de tentatives pour les « verrouiller » par le droit des marques : Popeye, Tarzan, Zorro ou encore récemment Sherlock Holmes.

Il faut prendre au sérieux ce danger pour que cette « Malédiction du Petit Prince » ne devienne une nouvelle pathologie juridique affectant un domaine public déjà bien affaibli…

Ronald Mc Donald et le Petit Prince : même combat ? (HEARTACHE 2005. Par Christopher Dombres. CC-BY. Source : Flickr)

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Pas de domaine public pour Tintin ? Mille millions de mille sabords de tonnerre de Brest !

30 ans après la mort d’Hergé, les Aventures de Tintin représentent encore un véritable pactole, avec plus d’un million d’albums vendus par an et des droits juteux perçus sur les adaptations et produits dérivés. Gérés par la Société Moulinsart avec à sa tête Nick Rodwell, l’époux de la veuve d’Hergé, les droits sur cette oeuvre majeure du 20ème siècle sont défendus avec agressivité, y compris en traînant devant les tribunaux des tintinophiles souhaitant rendre hommage à l’oeuvre du dessinateur.

Tintin Bot. Par Jenn and Tony Bot. CC-BY-NC. Source : Flickr.

L’entrée des Aventures de Tintin dans le domaine public, à l’issue de la durée de protection du droit d’auteur, constituera un évènement culturel important, comme cela a été le cas cette année par exemple pour l’oeuvre de Guillaume Apollinaire. Il deviendra en effet alors possible pour tout un chacun de reproduire, de publier en ligne et même d’exploiter commercialement les albums de Tintin.

Or la perspective que ce monument de la bande dessinée rejoigne le domaine public ne plaît visiblement pas à Nick Rodwell, qui perdrait là une grande partie du contrôle qu’il exerce aujourd’hui sur l’oeuvre d’Hergé, ainsi que des revenus substantiels. Un article du Monde paru cette semaine, consacré aux relations entre Casterman et la Société Moulinsart, révèle que Rodwell envisagerait d’agir en 2052 pour essayer d’empêcher Tintin d’entrer dans le domaine public :

« On aura une nouveauté en 2052, pour protéger les droits », évoque le patron de Moulinsart. « Je cherche un moyen » d’y parvenir, poursuit l’entrepreneur sans en dire davantage sur le contenu de ce futur, tout autant qu’improbable, nouvel album de Tintin. Montage réalisé à partir d’inédits d’Hergé ? Histoire confiée à d’autres auteurs ? Roman ?

De tels projets en disent long sur la conception négative que se font du domaine public certains titulaires de droits. Mais on peut surtout se demander s’il existe réellement un moyen que pourrait utiliser la société Moulinsart pour empêcher Tintin d’entrer dans le domaine public. En creusant un peu, on se rend compte que ces fantasmes de protection éternelle pourraient peut-être devenir réalité, en raison de la fragilité intrinsèque du domaine public.

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La propriété intellectuelle, c’est le LOL !

Hier grâce @Skhaen (merci à lui !), nous avons été invités, Thomas Fourmeux et moi, à faire une présentation sur le Copyright Madness dans le cadre de Pas Sage en Seine 2013.

Pierre-Joseph Proudhon avait dit « La propriété, c’est le vol ! ». Nous disons aujourd’hui « La propriété intellectuelle, c’est le LOL ! » ;-)

Au risque d’infliger des dommages irréparables à notre santé mentale, nous nous sommes donc replongés dans les archives que nous avons accumulées depuis six mois, pour vous proposer une radiographie des délires et dérapages en tous genres de la propriété intellectuelle.

Voici donc ci-dessous le support que nous avions concoctés, qui se termine aussi par quelques pistes esquissées pour essayer de sortir de cette spirale délirante…

Et voici le lien vers la capture vidéo de l’intervention.

canvas
Cliquez sur l’image pour voir la vidéo.

L’humour peut être une arme puissante et c’est le parti que nous avons pris avec le Copyright Madness de tourner en dérision ces excès de la volonté d’appropriation. Mais l’accumulation de tous ces dérapages laisse quand même une sensation de malaise désagréable et doit nous inciter à aller plus loin…

Une fois que vous aurez visionné cette présentation, je vous invite à cliquer sur ce lien qui exprime à mon avis exactement le sens caché derrière ce phénomène grandissant d’accaparement des connaissances humaines.

Réagir ou laisser faire, telle est la question…

Nouveau scandale alimentaire ! On a retrouvé de la propriété intellectuelle dans le chocolat (Copyright Madness spécial Pâques)

Pour Pâques, je vous propose sur Storify un Copyright Madness, spécialement dédié… au chocolat ! Du petit lapin doré de Lindt aux Sarments du Médoc, en passant par les Kit-Kat, le chocolat Milka et même l’impression 3D, vous verrez que les guerres de la propriété intellectuelle n’épargnent pas l’univers du cacao.

Mais heureusement, le chocolat est aussi un domaine dont la culture libre commence à s’emparer, comme le prouve cette tablette Space Invaders, dont la recette est publiée en Open Source !

Pour consulter ce Copyright Madness spécial chocolat, cliquez sur ce lien. Bonne dégustation !

Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s’est déroulé mérite que l’on s’y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours du combattant pour parvenir à faire sortir ce film en évitant les poursuites en justice.

Le roman original de L. Franck Baum, paru pour la première fois en 1899, est pourtant dans le domaine public, mais le célèbre film de 1939 avec Judy Garland reste quant à lui protégé. Les droits appartiennent à la Warner Bros. qui défend encore férocement ses titres de propriété sur la véritable poule aux oeufs d’or que constitue l’univers du Magicien d’Oz (le film le plus regardé de toute l’histoire du cinéma d’après la Bibliothèque du Congrès).

La superbe mention de copyright de la première édition du Magicien d'Oz de 1899. On remarque que L. Franck Baum a partagé son copyright avec l'illustrateur W. W. Denslow. Domaine public. Source : Internet Archive
La superbe mention de copyright de la première édition du Magicien d’Oz de 1899. On remarque que L. Franck Baum a partagé son copyright avec l’illustrateur W. W. Denslow. Domaine public. Source : Internet Archive

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Les Copyright Madness de la semaine : les dérives ne prennent pas de vacances

Pour cette semaine, ce n’est pas Calimaq qui est parti à la chasse du Copyright Madness mais  Thomas Fourmeux aka Biblio-veilleur. Une fois de plus, la pêche a été bonne !

Retrouvez Thomas sur Twitter : @fourmeux

Participez à l’aventure collective [Bibliotourisme] : le tour du monde des bibliothèques.

 Prendre son mal en patience :

Si vous pensiez que les JO et son lot de Copyright Madness étaient terminés, vous vous trompiez ! Le CIO a encore frappé… Mickael Phelps, 6 fois médaillé, risque de se voir retirer ses titres.

 

Médailles à la poubelle – Biblioveilleur

Il n’est pourtant pas suspecté de dopage ou d’une quelconque affaire de fraude. Le super nageur a commis l’erreur de se faire prendre en photo portant des vêtements Louis Vuitton. La marque de luxe ne fait pas partie des sponsors officiels du CIO. On se souvient du régime drastique auquel ont été soumis les athlètes en ce qui concerne les sponsors.

On mesure particulièrement le degré de folie du Comité quand on analyse cette histoire à l’aide d’un… calendrier.

Le risque pris par notre malheureux champion ne serait pas arrivé s’il avait attendu quelques jours! En effet, les athlètes étaient liés au CIO et aux sponsors officiels jusqu’au 15 août. Autrement dit, ils ne pouvaient pas faire les panneaux publicitaires pour d’autres marques jusqu’à cette date. Le délit a été commis le 13 (en fait il s’agit de la date de publication des clichés sur les réseaux sociaux). Or, la cérémonie de clôture des Jeux étaient programmés le 12 août ! Les sportifs étaient donc liés contractuellement au CIO alors que les JO étaient terminés.  Pourquoi continuer à soumettre les athlètes à ces conditions aberrantes au-delà des Jeux ?

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Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk

A première vue, il y a assez peu de rapports entre les Jeux olympiques de Londres et les univers dystopiques du cyberpunk, tel qu’ils ont été imaginés à partir des années 80 dans les romans de William Gibson ou de Bruce Sterling, à partir des premières intuitions de Philip K. Dick ou de John Brunner.

A bien y réfléchir cependant, le dopage – dont le spectre rôde sans surprise toujours sur ces jeux 2012 – est déjà un élément qui fait penser au cyberpunk, où les humains cherchent à s’améliorer artificiellement par le biais d’implants bioniques ou l’absorption de substances chimiques.

Mais c’est plutôt à travers la gestion des droits de propriété intellectuelle par le CIO que l’analogie avec le cyberpunk me semble la plus pertinente et à mesure que se dévoile l’arsenal effrayant mis en place pour protéger les copyrights et les marques liés à ces jeux olympiques, on commence à entrevoir jusqu’où pourrait nous entraîner les dérives les plus graves de la propriété intellectuelle.

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Les Copyright Madness de la semaine : mais pourquoi sont-ils si méchants ?

  1.  
  2. Chroniques de la propriété intellectuelle en délire : semaine du 16 au 23 juillet.
    Les usages abusifs de droits de propriété intellectuelle ont été particulièrement nombreux et choquants la semaine dernière… Au point que se pose la question : mais pourquoi sont-ils si méchants ?
    Censored by copyright. Le rappeur américain Lord Finesse a une conception du droit d’auteur… comment dirais-je ?… toute en finesse ! Il a en effet attaqué le musicien indépendant Mac Miller pour avoir réutilisé un sample que lui-même… avait « piqué » au jazzman Oscar Peterson pour servir de fonds musical à sa chanson Hip 2 game, publiée en 1995 ! Ne faites pas ce que je fais… L’activiste musical anglais Dan Bull a voulu dénoncer ce comportement par le biais d’une parodie qui reprenait ledit sample. Qu’à cela ne tienne, Lord Finesse a aussitôt effectué une demande de retrait auprès de Youtube pour clouer le bec à cet impertinent ! Vous avez dit censure ? 

Les Copyright Madness de la semaine : pas de vacances pour les Copyright trolls

  1. Chroniques de la propriété intellectuelle en délire : semaine du 9 au 15 juillet
    Avec l’arrivée des vacances, on aurait pu penser que cette semaine serait un peu plus calme, mais ce n’est guère le cas. A croire que les Copyright Trolls et les Trademark Bullies ne prennent jamais de congés !
    Le fond du trou.  On commence lundi avec Thomas Fourmeux sur Twitter qui repère un usage particulièrement contestable du droit d’auteur, mis en oeuvre par TF1.
  2. En pleine polémique à propos de la diffusion d’extraits de conversation entre Mohammed Merah et la police lors de l’émission Sept à Huit, TF1 obtient la supression de vidéos postées sur Youtube « pour des raisons de droits d’auteur ». Des raisons de droit moral, sans doute…

Copyright Madness de la semaine : entre folie et sagesse…

  1. Chroniques de la propriété intellectuelle en délire : semaine du 1er au 8 juillet
    Cette semaine a été un peu particulière, car elle a été comme écartelée entre des cas particulièrement loufoques d’usages abusifs de la propriété intellectuelle et des manifestations inespérées de sagesse juridique.

    Quelques grammes de CopyrightWisdom dans un monde de brutes ? Mais rassurez-vous, on commence par du CopyrightMadness bien corsé !

Copyright Madness de la semaine : Coca-Cola, Mme Figaro, une marmotte, Japon, Marx Brothers

  1.    La propriété intellectuelle en délire : semaine du 25 au 30 juin

    Cette semaine, c’est surtout le Trademark Madness qui a été à l’honneur, avec plusieurs très beaux cas d’usage névrotique du droit des marques…

    Coca-Cola revendique un droit sur ses… ordures ! Superbe exemple des dérives possibles du droit des marques. Sodastream, un concurrent de Coca-Cola, a lancé une campagne pour alerter sur le problèmes des déchets de bouteilles en plastique. De grandes « cages » remplies de bouteilles de soda ont été installées dans 20 endroits dans le monde, qui représentent le volume effarant de déchets produits par une famille moyenne en 5 ans, lié à leur consommation de sodas. Efficace pour frapper les consciences, mais pas au goût de la Coca-Cola Compagny. La firme (qui pèse 100 fois plus lourd financièrement que Sodastream) a considéré que cette campagne portait atteinte à sa marque, dans la mesure où ses bouteilles en plastique étaient utilisées pour remplir ces cages ! 

Copyright Madness de la semaine : Marilyn au parfum avec des extraterrestres

  1. Cette semaine, j’ai reçu un mail d’une lectrice qui regrettait que j’ai un peu délaissé les billets sur le Copyright Madness ces derniers temps. Ce n’est pas complètement fou, heu non, faux, et pourtant,  chaque jour ou presque apporte son lot d’aventures juridiques délirantes, que je continue à collectionner dans le Pealtress CopyrightMadness et à tweeter. Cette semaine ayant été particulièrement riche en affaires burlesques, je me lance dans un premier bulletin hebdomadaire, que j’essaierai d’écrire dorénavant chaque week-end (avec Storify). Nous allons y retrouver pêle-mêle Marilyn Monroe (ou presque), des voleurs de parfum, les CGU de Facebook, Plus Belle La Vie, un drone militaire sous Linux et même… des extraterrestres pirates !

  2. Enjoy, mais souvenez-vous : mieux vaut certes en rire, mais que cela nous donne aussi à réfléchir… Comment en sommes-nous arrivés là ?

Peut-on remixer le symbole Copyright lui-même ?

Depuis le début de l’année, j’ai le grand plaisir d’être devenu chroniqueur sur OWNI, avec un billet hebdomadaire publié directement sur la soucoupe consacré aux aventures tumultueuses de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique.

Pour illustrer ces billets et leur donner une identité visuelle particulière, l’une des graphistes d’OWNI, Marion Boucharlat, a réalisé chaque semaine une illustration originale, en détournant le symbole du copyright ©, en fonction du thème du billet.

Voici quelques exemples ci-dessous de ses réalisations :

Copyright photographie. Par Marion Boucharlat pour OWNI. CC-BY-NC-SA
Copyright Culture. ParMarion Boucharlat pour OWNI. CC-BY-NC-SA.
Copyright Splash. Par Marion Boucharlat pour OWNI. CC-BY-NC-SA.

Comme tous les contenus d’OWNI, ces images sont sous licence CC-BY-NC-SA et vous pouvez donc vous-même les réutiliser, en respectant les conditions de la licence.

Marion ayant quitté OWNI récemment (non sans avoir réalisé cette superbe infographie à propos des CGU des grands médias sociaux), je voulais faire un clin d’œil à son travail dans ce billet, en m’arrêtant sur une question qui m’a taraudé ces derniers temps : a-t-on bien le droit de remixer ainsi le symbole copyright lui-même ?

Marque suprême de l’appropriation et de l’interdiction, le © ne serait-il pas lui-même protégé, ce qui ferait des réalisations de Marion… des contrefaçons illicites ? Vous pensez peut-être que la question est saugrenue, mais d’autres (grands malades…) se la posent tout comme moi.

Alors ? Suspens…

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